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...leur sont applicables, sous réserve des soins à leur fournir en vertu de la présente Convention. Cependant, les belligérants restent libres de stipuler entre eux, à l'égard des prisonniers blessés et malades, telles clauses d'exception ou de faveur qu'ils jugeront utiles; ils auront, notamment,...

...leur sont applicables, sous réserve des soins à leur fournir en vertu de la présente Convention. Cependant, les belligérants restent libres de stipuler entre eux, à l'égard des prisonniers blessés et malades, telles clauses d'exception ou de faveur qu'ils jugeront utiles; ils auront, notamment,...

...guerre, et les règles générales du droit des gens concernant les prisonniers leur sont applicables. Cependant, les belligérants restent libres de stipuler...avoir mis en état d'être transportés ou après ifuérison, les blessés ou malades qu'ils ne voudront pas garder prisonniers ; De remettre à un Etat...

...guerre et les règles générales du droit des gens concernant les prisonniers leur sont applicables. Cependant, les belligérants restent libres de stipuler...après les avoir mis en état d'être transportés on après guérison, les blessés ou malades qu'ils ne voudront pas garder prisonniers; De remettre...

...guerre et les règles générales du droit des gens concernant les prisonniers leur sont applicables. Cependant, les belligérants restent libres de stipuler...faculté de convenir: de se remettre réciproquement, après'un combat, les blessés laissés sur le champ de bataille; de renvoyer dans leur pays, après...

...règles générales du droit des gensVoncernant les'prisonniers leur sont applicables. » Néanmoins, les belligérants restent libres de stipuler entre...des prisonniers blessés ou malades, telles clauses qu'ils jugent utiles ; ils ont notamment la faculté de se remettre réciproquement, après un combat,...

...Cependant, les belligerants restent libres de stipuler entre eux, ä l'elrard des prisonniers blessös ou malades, telles clauses d'exception ou de faveur...qu'ils jugeront utiles; ils auront, notamment, la faculte de convenir: De se remettre reciproquement, aprös un combat, le» blesses laisses sur le champ...

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...d'exception ou de faveur qu'ils jugeront utiles ; ils auront, notamment, la faculte de convenir : I>e se remettre réciproquement, après un combat, les...renvoyer dans leur pays, après les avoir mis en état d'etre transportes ou après guérison, les blessés ou malades qu'ils ne voudront pas garder prisonniers...