 | Société générale des prisons (France) - 1877 - 250 páginas
...par l'intermédiaire du Secrétaire général aux Commissions dont il est question en l'article 8. Les livres et documents de toute nature communiqués...rapport sommaire sur le contenu de ces documents. ART. 16. — Toutes les communications doivent être adressées au Secrétaire général, au siège... | |
 | Société générale des prisons, Paris - 1879 - 52 páginas
...par l'intermédiaire du Secrétaire général aux Commissions dont il est question en l'article 8. Les livres et documents de toute nature communiqués...rapport sommaire sur le contenu de ces documents. ART. 16. — Toutes les communications doivent être adressées au Secrétaire général, au siège... | |
 | 1883 - 1162 páginas
...par l'intermédiaire du Secrétaire général aux Commissions dont il est question en l'article 8. Les livres et documents de toute nature communiqués...section compétente, qui les distribue aux membres pour qu'jl soit fait à la section un rapport sommaire sur le contenu de ces documents. ART. 16. — Toutes... | |
 | Société générale des prisons, Paris - 1888 - 56 páginas
...par l'intermédiaire du Secrétaire général aux Commissions dont il est question en l'article 8. Les livres et documents de toute nature communiqués...rapport sommaire sur le contenu de ces documents. ART. iG. — Toutes les communications doivent être adressées au Secrétaire général, au siège... | |
 | 1889 - 1862 páginas
...section, la présidence lui appartient de droit. Le Secrétaire général est informé de l'heure et du lieu de toutes les réunions, et peut y assister...sur l'utilité que la Société peut en tirer. ART. iO. — Les Présidents des sections remettent au Secrétaire général les rapports sommaires dont... | |
 | 1902 - 1338 páginas
...Secrétaire général aux Commissions dont il est question en l'article 8. Les livres et documents d« toute nature communiqués à la Société sont transmis...rapport sommaire sur le contenu de ces documents. ART. 16. — Toutes les rommunicalions doivent être adressées au Secrétaire général, au sièfje... | |
 | 1904 - 522 páginas
...section, la présidence lui appartient de dro'it. Le Secrétaire général est informé de l'heure et du lieu de toutes les réunions, et peut y assister...rapport sommaire sur le contenu de ces documents et sur l'utililé que la Société peut en tirer. ART. 20. — Les Présidents des sections remettent au Secrétaire... | |
 | 1905 - 1446 páginas
...par l'intermédiaire du Secrétaire général aux Commissions dont il est question en l'article 8. Les livres et documents de toute nature communiqués à la Société sont transmis parle Secrétaire général au Président de la Section compétente, qui les distribue aux membres... | |
 | 1907 - 1420 páginas
...par l'intermédiaire du Secrétaire général aux Commissions dont il est question en l'article 8. Les livres et documents de toute nature communiqués...aux membres pour qu'il soit fait à la section un rap|H>rt sommaire sur le contenu de ces documents. ART. 16. — Toutes les communications doivent être... | |
 | 1932 - 1154 páginas
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Les propositions des sections, relatives à l'ordre du jour des séances générales, à la composition du Bulletin, et aux œuvres de la Société, sont transmises par l'intermédiaire du Secrétaire général aux Commissions dont il est question en... 