Recueil des Traités de la France

Portada
Amyot, 1864 - 623 páginas

Contenido

Janvier 20 Articles préliminaires de paix signés à Versailles
3
Octobre 28 pour les droits seigneuriaux et féodaux quils possé
9
conclus séparément à Utrecht
16
Mai
20
1783
26
Danemark Traité dalliance et de subsides conclu
28
Copenhague
45
Octobre 25
58
Wurtemberg Convention pour le règlement des contri
306
Janvier 10 Toscane Convention conclue à Bologne pour lévacua
312
Mars 6
315
Avril 4 Convention secrète et préliminaire au traité dalliance
316
Autriche Traité préliminaire de paix conclu à Léo
319
Génes Convention secrète pour la réorganisation
326
Juin 28 sion de la République Batave au traité dalliance
328
1
329

Septembre 26 GrandeBretagne Traité de commerce conclu à Ver
79
Février 10 GrandeBretagne Espagne Traité de paix conclu à Paris
89
Mai 28 Traité de paix et damitié conclu à Maroc 90
90
Janvier 2 Espagne Traité de commerce et de navigation conclu
95
Avril 18 Sardaigne Convention pour labolition réciproque
124
Mai 7 NassauUsingen Convention pour labolition du droit
130
Septembre 18 Traité de commerce conclu avec Hambourg
131
traités conclus les 26 septembre 1786 et 15 janvier 1787
188
DEUXIÈME PÉRIODE
201
Février 4
202
Avril 13 Colonies Françaises Décret de lAssemblée Nationale
209
Septembre 22 Convention de commerce et de transit
210
Février 3 Hohenlohe Traité conclu à Bartenstein pour la levée
215
Décret de la Convention Nationale qui supprime les
223
Février 9 Toscane Traité de paix conclu à Paris
231
Haye pour lentretien dun corps auxiliaire français
249
Août 28 HesseCassel Traité de paix conclu à Bâle avec le Land
264
Sardaigne Traité de paix conclu à Paris
271
Prusse Convention secrète conclue à Berlin pour
281
Espagne Traité dalliance offensive et défensive conclu
287
Juin 5 Suspension dhostilités conclue à Brescia
299
110
337
Autriche Convention militaire conclue à Rastadt
345
Août 13 Perse Traité damitié et de commerce signé à Versailles
350
Genève Traité conclu avec la République de Genève
358
GrandeBretagne Cartel déchange de prisonniers con
368
Décembre 9 Traité signé à Turin pour labdication du Roi de Sardaigne
371
Décembre 30
373
Mars 12 Message du Directoire Exécutif sur létat de guerre
375
Malte Loi pour lexécution de la convention du 12 juin
386
Juillet 28 Articles préliminaires de paix signés à Paris
395
Nassau Convention de paix et de neutralité conclue
399
Novembre 14 Convention Consulaire signée à Versailles
400
Octobre 1 Espagne Traité préliminaire et secret conclu à StIl
411
Janvier 26 Convention préliminaire signée à Lunéville pour
419
Juin 13 Espagne GrandeBretagne Traité dalliance conclu
420
Août 1920 Accession aux stipulations de la paix dAmiens
590
Septembre 3 GrandeBretagne Prusse Traité dalliance de Herren
598
Octobre 18 Convention signée à Cagliari pour régler les relations
607
ANGLETERRE V GrandeBretagne
615
tributions de guerre
618
Mai 31 Empire GrandeBretagne ÉtatsGénéraux Traité préli
622

Otras ediciones - Ver todas

Información bibliográfica