Hidden fields
Libros Libros
" Les inscriptions et marques, indiquant soit la composition, soit l'origine des marchandises, soit les appellations régionales et de crus particuliers, que les acheteurs pourront exiger sur les factures, sur les emballages ou sur les produits eux-mêmes,... "
Revue du Service de l'intendance militaire ... - Página 16
1909
Vista completa - Acerca de este libro

Répertoire de pharmacie

1905 - 614 páginas
...l'origine des marchandises, soit les appellations régionales et de crus particuliers, que les acheteurs pourront exiger sur les factures, sur les emballages ou sur les produits eux-mêmes, à titre de garantie de la part des vendeurs, ainsi que les indications extérieures ou apparentes nécessaires...
Vista completa - Acerca de este libro

Jurisprudence commerciale et maritime de ..., Volumen45;Volúmenes1903-1904

1905 - 1134 páginas
...l'origine des marchandises, soit les appellations régionales et de crus particuliers que les acheteurs pourront exiger sur les factures, sur les emballages ou sur' les produits eux-mêmes, à titre de garantie de la part des vendeurs, ainsi que les indications extérieures ou apparentes nécessaires...
Vista completa - Acerca de este libro

Annales de chimie analytique appliquéeà l'industrie, à l ..., Volumen10

1905 - 508 páginas
...l'origine des marchandises, soit les appellations régionales et de crus particuliers, que les acheteurs pourront exiger sur les factures, sur les emballages ou sur les produits eux-mêmes, à titre de garantie de la pari des vendeurs, ainsi que les indications extérieures ou apparentes nécessaires...
Vista completa - Acerca de este libro

Code d'instruction criminelle et code pénal: annotés d'après la doctrine et ...

France - 1906 - 688 páginas
...l'origine des marchandises, soit les appellations régionales et de crus particuliers que les acheteurs pourront exiger sur les factures , sur les emballages ou sur les produits eux-mêmes, à titre de garantie de la part des vendeurs, ainsi que les indications extérieures ou apparentes nécessaires...
Vista completa - Acerca de este libro

Annuaire de législation francaise

1906 - 754 páginas
...l'origine des marchandises, soit les appellations régionales et de crus particuliers que les acheteurs pourront exiger sur les factures, sur les emballages ou sur les produits eux-mêmes, à titre de garantie de la part des vendeurs, ainsi que les indications extérieures ou apparentes nécessaires...
Vista completa - Acerca de este libro

De l'entente internationale concernant la législation et la ..., Volumen1

Belgium. Administration du service de santé et de l'hygiene publique - 1906 - 322 páginas
...que les indications extérieures ou apparentes nécessaires pour assurer la loyauté de la vente et de la mise en vente ; 3° Les formalités prescrites pour opérer des prélèvements d'échantillons et procéder contradictoirement aux expertises sur les marchandises suspectes; 4°...
Vista completa - Acerca de este libro

Ordonnances et arrêtés ...

1907 - 874 páginas
...l'origine des marchandises, soit les appellations régionales et de crus particuliers que les acheteurs pourront exiger sur les factures, sur les emballages...litre de garantie de la part des vendeurs, ainsi que IBS indications extérieures ou apparentes nécessaires pour assurer- la loyauté de la vente et de...
Vista completa - Acerca de este libro

Traité complet d'analyse chimique appliquée aux essais industriels....

Julius Post, Bernhard Heinrich Neumann (chimiste).) - 1907 - 954 páginas
...l'origine des marchandises, soit les appellations régionales et de crus particuliers que les acheteurs pourront exiger sur les factures, sur les emballages ou sur les produits eux-mêmes, à titre de garantie de la part des vendeurs, ainsi que les indications extérieures ou apparentes nécessaires...
Vista completa - Acerca de este libro

Annales, Volúmenes51-53

Société d'agriculture, industrie, sciences, arts et belles-lettres du département de la Loire - 1907 - 714 páginas
...l'origine des marchandises, soit les appellations régionales et de crus particuliers que les acheteurs pourront exiger sur les factures, sur les emballages ou sur les produits eux-mêmes, à titre de garantie de la part" des vendeurs, ainsi que les indications extérieures ou apparentes nécessaires...
Vista completa - Acerca de este libro

Annales des falsifications et des fraudes, Volúmenes18-19

1923 - 1406 páginas
...l'origine des marchandises, soit les appellations régionales et de crus particuliers que les acheteurs pourront exiger sur les factures, sur les emballages...litre de garantie de la part des vendeurs, ainsi que les indications extérieures ou apparentes nécessaires pour assurer la loyauté de la vente et de...
Vista completa - Acerca de este libro




  1. Mi biblioteca
  2. Ayuda
  3. Búsqueda avanzada de libros
  4. Descargar EPUB
  5. Descargar PDF