| France - 1860 - 1460 páginas
...embranchements. Les expéditeurs ou destinataires feront conduire les wagons dans leurs établissements pour les charger ou décharger, et les ramèneront...destinés à la ligne principale du chemin de fer. Ip temps pendant lequel les wagons séjourneront sur les embranchements particuliers ne pourra excéder... | |
| France - 1891 - 1220 páginas
...pour les charger ou décharger, et les ramèneront au point de jonction avec les li^Des principales , le tout à leurs frais. Les wagons ne pourront d'ailleurs...lequel les wagons séjourneront sur les embranchements partiîolierj ne pourra excéder six heures lorsque l'embranchement n'aura pas plus d'un kilomètre.... | |
| France - 1876 - 1548 páginas
...embranchements. Les expéditeurs ou destinataires feront conduire les wagons dans leurs établissements magasins dépendant de l'exploitation d'ohjcts et marchandises destinés à la ligne principale du cliemin de fer. Le temps pendant lequel... | |
| 1862 - 826 páginas
...décharger et les ramèneront au point de joncliou avec la ligne principale , le tout à leurs frai: . Les wagons ne pourront, d'ailleurs, être employés...heures, lorsque l'embranchement n'aura pas plus d'un kilomètre. Le temps sera augmenté d'une demi -heure par kilomètre en sus du premier, non compris... | |
| 1864 - 758 páginas
...destinataires feront conduire les wagons dans leurs établissements pour les cbarger on décbarger et les ramèneront au point de jonction avec la ligne...Les wagons ne pourront, d'ailleurs, être employés qu'an transport d'objets et marcbandises destinés à la ligne principale du cbemin de fer. Le temps... | |
| 1868 - 790 páginas
...destinataires feront conduire les wagons dans leurs établissements pour les charger ou décharger cl les ramèneront au point de jonction avec la ligne...à leurs frais. Les wagons ne pourront d'ailleurs ôtre emplo; es qu'aux transports d'objets et marchandises destinés à la ligne principale du chemin... | |
| 1865 - 888 páginas
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| France sénat - 1853 - 758 páginas
...d'olijets et marchaudhes destinés à la ligne principale du chemin de fer. Art. 60. Le temps pend ni lequel les wagons séjourneront sur les embranchements...heures, lorsque l'embranchement n'aura pas plus d'un kilomètre. Le temps sera augmenté d'une demi-heure par kilomètre, en sus du premier, non compris... | |
| France - 1859 - 1276 páginas
...les charger ou décharger, et les ramèneront au pointde jonction aytc la ligne principale, le tout & leurs frais. Les wagons ne pourront, d'ailleurs, être...séjourneront sur les embranchements particuliers uc pourra excéder six heures lorsque l'embranchement n'aura pas plus d'un kilomètre. Le temps sera... | |
| 1859 - 1058 páginas
...leur» établissements pour les charger ou décharger, et les ramèneront au point de jonction avec lu ligne principale, le tout à leurs frais. Les wagons...qu'au transport d'objets et marchandises destinés a. la ligne principale du chemin de Ter. Le temps pendant lequel les wagons séjourneront sur les embranchements... | |
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