Revue politique et parlementaire, Volumen90Marcel Fournier, Fernand Faure (i.e. André Bertrand Pierre Fernand) Armand Colin & cie., 1992 |
Dentro del libro
Resultados 1-3 de 83
Página 23
... système comportera - t - il deux taux de TVA TVA qu'il a payée sur ses achats ( TVA d'amont. taxe à l'importation ... système à plusieurs taux . Quant à savoir combien de taux devrait comporter un système à taux multiples , il est clair ...
... système comportera - t - il deux taux de TVA TVA qu'il a payée sur ses achats ( TVA d'amont. taxe à l'importation ... système à plusieurs taux . Quant à savoir combien de taux devrait comporter un système à taux multiples , il est clair ...
Página 72
... système de la circonscription uni- que renforce encore les avantages des catégories sociales aisées au détriment des plus modestes et des minorités . Les fonctions , habituel- lement remplies par les partis , sont prises en charge par ...
... système de la circonscription uni- que renforce encore les avantages des catégories sociales aisées au détriment des plus modestes et des minorités . Les fonctions , habituel- lement remplies par les partis , sont prises en charge par ...
Página 16
... système ban- caire central bien établi ( système U.S. ) . Le système proposé reproduit donc celui qui fonctionne sur le dollar dans l'euromarché . Il le JACQUES RIBOUD transpose , en remplaçant le FED par la Caisse Centrale , le système ...
... système ban- caire central bien établi ( système U.S. ) . Le système proposé reproduit donc celui qui fonctionne sur le dollar dans l'euromarché . Il le JACQUES RIBOUD transpose , en remplaçant le FED par la Caisse Centrale , le système ...
Contenido
Appert Olivier Lavènement du marché C E P I I Centre dEtudes prospec tives et dinformations internationa | 7 |
Beljean Georges Procureur Général sier La justice rempart de la démo | 47 |
Bredin JeanDenis Avocat Table Oct 3847 | 38 |
Otras 3 secciones no mostradas
Otras ediciones - Ver todas
Términos y frases comunes
ALFRED SAUVY américain avenue Gourgaud banques budget candidats circonscription clubs professionnels Comité Commission communautaire Communauté communiste Conseil constitue contrôle culturel débat décembre Décès défense démocratie députés dollar économique élec électeurs élections présidentielles électorale élus Etats Etats-Unis euro européenne financement fonction football française François Mitterrand Front national gauche gaulliste général gouvernement groupe institutions internationale Israéliens Jacques Chirac Jean-Marie Le Pen judiciaire juge justice l'Acte unique l'Assemblée nationale l'élection l'Etat l'Europe législatives lement libéralisme liberté magistrats majorité marché médias membres ment mesure Michel Michel Noir milliards millions ministère public monde monétaire monnaie municipales niveau organisation parlementaire pays péenne politique pouvoir pré Premier ministre président Printemps de Prague problème programme projet publique question Raymond Barre réalisé réforme région remporte République scrutin secteur sera seulement sion sociale société sondages sport structure syndicats système taux télévision terrorisme teurs Thierry Pfister tion tique Valéry Giscard d'Estaing vote