Tables analytiques des Annales de la Chambre des députésla Chambre des députés, 1934 |
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Contenido
dun projet | 20 |
Organisation dune exposition générale | 34 |
de discussion dinterpellations sur la | 51 |
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Términos y frases comunes
1er juillet 29 juin Adop adoptée avec modifications Adoption au scrutin Adoption de l'art Adoption ibid AGRICULTURE alinéa ibid Amendement présenté amendement tendant amendement visant Avis présenté ayant pour objet blé Art Budget général Chambre des Députés Chap commerce des vins Compagnie générale transatlantique date de discussion défense du marché Demande d'interpellation présentée dement discussion d'un projet Discussion générale douane Exposé des motifs fixation du Budget général de l'Exercice Henri Tasso Henry Torrès jet de loi Jules Moch l'ensemble de l'art l'Exercice 1933 Loi liste des votants Loi de finances loi modifié loi relatif loi tendant Louis Marin marché du blé ment Ministre motifs et texte Obtient un congé Participe Paul Perrin portant fixation Présentation au Sénat projet de loi proposition de loi qualité de Rapporteur Rapport Rejet ibid Renaud Jean Retrait ibid Sénat Art sion tendant à modifier texte du projet texte modificatif tion Vincent Auriol viticulture