Annales des falsifications et des fraudes: Recueil de travaux de chimie analytique, de législation et de jurisprudence internationales appliquées à l'expertise des marchandises ..., Volumen431950 |
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... arrêté par l'arti- cle 3 ci - après ; 6o Arrêté du 26 février 1947 , modifié par l'arrêté du 23 juin 1948 , con- cernant le commerce et l'utilisation de l'hexachlorocyclohexane ( H.C.H. ) ou de ses dérivés soufrés , sauf le dernier ...
... arrêté par l'arti- cle 3 ci - après ; 6o Arrêté du 26 février 1947 , modifié par l'arrêté du 23 juin 1948 , con- cernant le commerce et l'utilisation de l'hexachlorocyclohexane ( H.C.H. ) ou de ses dérivés soufrés , sauf le dernier ...
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... Arrêté du 15 mai 1950 portant autorisation de captage dans le bassin de Vichy Arrêté du 29 juin 1950 autorisant l ... l'arrêté du 14 octobre 1937 relatif au contrôle des sources d'eaux minérales Arrêté du 12 décembre 1950 portant ...
... Arrêté du 15 mai 1950 portant autorisation de captage dans le bassin de Vichy Arrêté du 29 juin 1950 autorisant l ... l'arrêté du 14 octobre 1937 relatif au contrôle des sources d'eaux minérales Arrêté du 12 décembre 1950 portant ...
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... l'arrêté du 15 octobre 1946 en ce qui concerne les produits laitiers 62 Avis aux importateurs le lait de conserve en ... l'arrêté du 15 octobre 1947 et réorganisant le Comité technique des fromages 419 Pages Conserves Arrêté du 31 ...
... l'arrêté du 15 octobre 1946 en ce qui concerne les produits laitiers 62 Avis aux importateurs le lait de conserve en ... l'arrêté du 15 octobre 1947 et réorganisant le Comité technique des fromages 419 Pages Conserves Arrêté du 31 ...
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1er août Affaires économiques agricole ALCOOL MÉTHYLIQUE alimentaires aliments aluminium appellations d'origine Aramon ARRETE ARTICLE 1er Attendu avril benzéniques Bruère Cabernet cacao Cépage Chef du Service CHEFTEL chrome ci-après Circulaire cm³ commerce crème glacée décembre décret-loi degré alcoolique délégation dénomination denrées Directeur du Cabinet Directeur du Laboratoire dispositions distillation dosage eaux-de-vie emballages étiquettes Fals farine ferrocyanure Gabriel VALAY grammes INDAGR Inspecteurs janvier Jean EHRHARD Journal Officiel juillet juin KOHN-ABREST l'acide l'alcool l'aluminium l'appellation contrôlée l'arrêté l'article l'emploi l'exécution du présent l'Institut national lait loi du 1er manioc matière grasse Maurice PETSCHE mélange méthode méthyle Ministre de l'Agriculture mis en vente modifiée moûts national des appellations nickel novembre octobre pasteurisation pâtes alimentaires pectine poudre pourcentage prélèvements Acidité présent arrêté présent décret Président du Conseil publié au Journal quantité récipients réglementation relatif Répression des Fraudes séance semences Société des Experts-Chimistes substances sucre technique teneur tension superficielle toxique TRUFFERT utilisé vanille vanilline vins