Annales des falsifications et des fraudes: Recueil de travaux de chimie analytique, de législation et de jurisprudence internationales appliquées à l'expertise des marchandises ..., Volumen431950 |
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... arrêté par l'arti- cle 3 ci - après ; 6o Arrêté du 26 février 1947 , modifié par l'arrêté du 23 juin 1948 , con- cernant le commerce et l'utilisation de l'hexachlorocyclohexane ( H.C.H. ) ou de ses dérivés soufrés , sauf le dernier ...
... arrêté par l'arti- cle 3 ci - après ; 6o Arrêté du 26 février 1947 , modifié par l'arrêté du 23 juin 1948 , con- cernant le commerce et l'utilisation de l'hexachlorocyclohexane ( H.C.H. ) ou de ses dérivés soufrés , sauf le dernier ...
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... Arrêté du 8 mai 1950 portant complément à la liste des experts dési- gnés par l'arrêté du 2 juillet 1949 pour délivrer les certificats d'analyses et de pureté des produits agricoles destinés à l'expor- tation Protection des végétaux Arrêtés ...
... Arrêté du 8 mai 1950 portant complément à la liste des experts dési- gnés par l'arrêté du 2 juillet 1949 pour délivrer les certificats d'analyses et de pureté des produits agricoles destinés à l'expor- tation Protection des végétaux Arrêtés ...
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... Arrêté du 15 mai 1950 portant autorisation de captage dans le bassin de Vichy Arrêté du 29 juin 1950 autorisant l ... l'arrêté du 14 octobre 1937 relatif au contrôle des sources d'eaux minérales Arrêté du 12 décembre 1950 portant ...
... Arrêté du 15 mai 1950 portant autorisation de captage dans le bassin de Vichy Arrêté du 29 juin 1950 autorisant l ... l'arrêté du 14 octobre 1937 relatif au contrôle des sources d'eaux minérales Arrêté du 12 décembre 1950 portant ...
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1er août Affaires économiques agricole alcool méthylique alimentaires aliments aluminium appellations d'origine Aramon ARRETE ARTICLE 1er Attendu avril benzéniques Bruère Cabernet cacao Cépage Chef du Service CHEFTEL chrome Circulaire cm³ commerce crème glacée décembre décret-loi degré alcoolique délégation dénomination denrées devront Directeur du Cabinet Directeur du Laboratoire dispositions distillation dosage eaux-de-vie emballages étiquettes Fals farine ferrocyanure Gabriel VALAY grammes INDAGR Inspecteurs janvier Jean EHRHARD Journal Officiel juillet juin KOHN-ABREST l'acide l'alcool l'aluminium l'appellation contrôlée l'arrêté l'article l'emploi l'exécution du présent l'Institut national lait loi du 1er manioc matière grasse Maurice PETSCHE mélange méthode méthyle Ministre de l'Agriculture mis en vente modifiée moûts national des appellations NAVELLIER nickel novembre octobre pasteurisation pâtes alimentaires pectine poudre pourcentage prélèvements Acidité présent arrêté présent décret publié au Journal quantité récipients réglementation relatif Répression des Fraudes séance semences Société des Experts-Chimistes substances sucre technique teneur tension superficielle toxique TRUFFERT utilisé vanille vanilline vins