Annales des falsifications et des fraudes: Recueil de travaux de chimie analytique, de législation et de jurisprudence internationales appliquées à l'expertise des marchandises ..., Volumen431950 |
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... emploi de toute indication , de tout mode de présentation ( à savoir : dessin , illustration , image ou signe ... emploi : << Des mots « premier cru » , sauf lorsqu'un décret pris en application de l'article 21 du décret du 30 juillet ...
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... emploi des appâts au phosphure de zinc Arrêté du 23 mars 1950 relatif à l'emploi des substances toxiques en agriculture 2 78 79 81 Arrêté du 1er août 1950 relatif à l'utilisation de certaines substances vénéneuses pour friser ou onduler ...
... emploi des appâts au phosphure de zinc Arrêté du 23 mars 1950 relatif à l'emploi des substances toxiques en agriculture 2 78 79 81 Arrêté du 1er août 1950 relatif à l'utilisation de certaines substances vénéneuses pour friser ou onduler ...
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... emploi des appâts au phosphure de zinc Arrêté du 23 mars 1950 relatif à l'emploi des substances toxiques en agriculture 2 78 79 81 Arrêté du 1er août 1950 relatif à l'utilisation de certaines substances vénéneuses pour friser ou onduler ...
... emploi des appâts au phosphure de zinc Arrêté du 23 mars 1950 relatif à l'emploi des substances toxiques en agriculture 2 78 79 81 Arrêté du 1er août 1950 relatif à l'utilisation de certaines substances vénéneuses pour friser ou onduler ...
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1er août Affaires économiques agricole ALCOOL MÉTHYLIQUE alimentaires aliments aluminium appellations d'origine Aramon ARRETE ARTICLE 1er Attendu avril benzéniques Bruère Cabernet cacao Cépage Chef du Service CHEFTEL chrome ci-après Circulaire cm³ commerce crème glacée décembre décret-loi degré alcoolique délégation dénomination denrées Directeur du Cabinet Directeur du Laboratoire dispositions distillation dosage eaux-de-vie emballages étiquettes Fals farine ferrocyanure Gabriel VALAY grammes INDAGR Inspecteurs janvier Jean EHRHARD Journal Officiel juillet juin KOHN-ABREST l'acide l'alcool l'aluminium l'appellation contrôlée l'arrêté l'article l'emploi l'exécution du présent l'Institut national lait loi du 1er manioc matière grasse Maurice PETSCHE mélange méthode méthyle Ministre de l'Agriculture mis en vente modifiée moûts national des appellations nickel novembre octobre pasteurisation pâtes alimentaires pectine poudre pourcentage prélèvements Acidité présent arrêté présent décret Président du Conseil publié au Journal quantité récipients réglementation relatif Répression des Fraudes séance semences Société des Experts-Chimistes substances sucre technique teneur tension superficielle toxique TRUFFERT utilisé vanille vanilline vins