Annales des falsifications et des fraudes: Recueil de travaux de chimie analytique, de législation et de jurisprudence internationales appliquées à l'expertise des marchandises ..., Volumen431950 |
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... Emballages Les spécialités liquides contenant du thiophosphate de diéthyle et parani- trophényle ne doivent être délivrées que contenues dans des récipients métal- liques ou des récipients agréés par le Service de la Répression des ...
... Emballages Les spécialités liquides contenant du thiophosphate de diéthyle et parani- trophényle ne doivent être délivrées que contenues dans des récipients métal- liques ou des récipients agréés par le Service de la Répression des ...
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... emballages doivent être neufs , propres et suffisamment résistants pour parvenir intacts au stade de la consommation . Les emballages en bois ou en carton doivent être de forme parallélipé- dique , à l'exception des fleins , paniers ou ...
... emballages doivent être neufs , propres et suffisamment résistants pour parvenir intacts au stade de la consommation . Les emballages en bois ou en carton doivent être de forme parallélipé- dique , à l'exception des fleins , paniers ou ...
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... emballages utilisés sans couvercle doi- vent être pourvus de tasseaux d'angle dépassants et de liteaux supérieurs d'appui . ARTICLE 10. Les têtes de chaque emballage doivent être pleines ou doivent comporter un élément de surface plane ...
... emballages utilisés sans couvercle doi- vent être pourvus de tasseaux d'angle dépassants et de liteaux supérieurs d'appui . ARTICLE 10. Les têtes de chaque emballage doivent être pleines ou doivent comporter un élément de surface plane ...
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1er août Affaires économiques agricole alcool méthylique alimentaires aliments aluminium appellations d'origine Aramon ARRETE ARTICLE 1er Attendu avril benzéniques Bruère Cabernet cacao Cépage Chef du Service CHEFTEL chrome Circulaire cm³ commerce crème glacée décembre décret-loi degré alcoolique délégation dénomination denrées devront Directeur du Cabinet Directeur du Laboratoire dispositions distillation dosage eaux-de-vie emballages étiquettes Fals farine ferrocyanure Gabriel VALAY grammes INDAGR Inspecteurs janvier Jean EHRHARD Journal Officiel juillet juin KOHN-ABREST l'acide l'alcool l'aluminium l'appellation contrôlée l'arrêté l'article l'emploi l'exécution du présent l'Institut national lait loi du 1er manioc matière grasse Maurice PETSCHE mélange méthode méthyle Ministre de l'Agriculture mis en vente modifiée moûts national des appellations NAVELLIER nickel novembre octobre pasteurisation pâtes alimentaires pectine poudre pourcentage prélèvements Acidité présent arrêté présent décret publié au Journal quantité récipients réglementation relatif Répression des Fraudes séance semences Société des Experts-Chimistes substances sucre technique teneur tension superficielle toxique TRUFFERT utilisé vanille vanilline vins