Annales des falsifications et des fraudes: Recueil de travaux de chimie analytique, de législation et de jurisprudence internationales appliquées à l'expertise des marchandises ..., Volumen431950 |
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... doivent être disposés sous de petits abris , de façon à les placer hors d'atteinte des animaux domestiques , des animaux de basse - cour ou du gibier . - ARTICLE 3. Les arsenites et arséniates alcalins sont les seuls composés minéraux ...
... doivent être disposés sous de petits abris , de façon à les placer hors d'atteinte des animaux domestiques , des animaux de basse - cour ou du gibier . - ARTICLE 3. Les arsenites et arséniates alcalins sont les seuls composés minéraux ...
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... doivent être contenus dans des boîtes soudées ou serties , percées de trous ne permettant pas l'entrée des abeilles . Son emploi pour la préparation d'appâts contre les vertébrés est interdit . 2o Epoques des traitements Les traitements ...
... doivent être contenus dans des boîtes soudées ou serties , percées de trous ne permettant pas l'entrée des abeilles . Son emploi pour la préparation d'appâts contre les vertébrés est interdit . 2o Epoques des traitements Les traitements ...
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... doivent pas contenir plus de 3 kg . de fraises ou 5 kg . d'autres fruits . Leurs dimensions extérieures doivent permettre de les loger dans les cadres à fleins ci - dessus prévus . ARTICLE 9. Les emballages en bois peuvent être utilisés ...
... doivent pas contenir plus de 3 kg . de fraises ou 5 kg . d'autres fruits . Leurs dimensions extérieures doivent permettre de les loger dans les cadres à fleins ci - dessus prévus . ARTICLE 9. Les emballages en bois peuvent être utilisés ...
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1er août Affaires économiques agricole ALCOOL MÉTHYLIQUE alimentaires aliments aluminium appellations d'origine Aramon ARRETE ARTICLE 1er Attendu avril benzéniques Bruère Cabernet cacao Cépage Chef du Service CHEFTEL chrome ci-après Circulaire cm³ commerce crème glacée décembre décret-loi degré alcoolique délégation dénomination denrées Directeur du Cabinet Directeur du Laboratoire dispositions distillation dosage eaux-de-vie emballages étiquettes Fals farine ferrocyanure Gabriel VALAY grammes INDAGR Inspecteurs janvier Jean EHRHARD Journal Officiel juillet juin KOHN-ABREST l'acide l'alcool l'aluminium l'appellation contrôlée l'arrêté l'article l'emploi l'exécution du présent l'Institut national lait loi du 1er manioc matière grasse Maurice PETSCHE mélange méthode méthyle Ministre de l'Agriculture mis en vente modifiée moûts national des appellations nickel novembre octobre pasteurisation pâtes alimentaires pectine poudre pourcentage prélèvements Acidité présent arrêté présent décret Président du Conseil publié au Journal quantité récipients réglementation relatif Répression des Fraudes séance semences Société des Experts-Chimistes substances sucre technique teneur tension superficielle toxique TRUFFERT utilisé vanille vanilline vins