Annales des falsifications et des fraudes: Recueil de travaux de chimie analytique, de législation et de jurisprudence internationales appliquées à l'expertise des marchandises ..., Volumen431950 |
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... décembre 1950 . Pierre SCHNEITER . ARRETE DU 12 DECEMBRE 1950 ( 1 ) Retraits d'autorisation d'exploitation de sources minérales Par arrêté du 12 décembre 1950 , l'autorisation en date du 16 avril 1886 d'exploiter comme eau minérale ...
... décembre 1950 . Pierre SCHNEITER . ARRETE DU 12 DECEMBRE 1950 ( 1 ) Retraits d'autorisation d'exploitation de sources minérales Par arrêté du 12 décembre 1950 , l'autorisation en date du 16 avril 1886 d'exploiter comme eau minérale ...
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... décembre 1949 , 9 et 20 janvier 1950 , 2 février 1950 , portant autorisations et annulations d'autorisation d ... décembre 1950 portant retrait d'autorisation d'exploitation de sources d'eaux minérales dans le département de l ...
... décembre 1949 , 9 et 20 janvier 1950 , 2 février 1950 , portant autorisations et annulations d'autorisation d ... décembre 1950 portant retrait d'autorisation d'exploitation de sources d'eaux minérales dans le département de l ...
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... décembre 1949 sur la conservation des denrées alimentaires d'origine animale dans les territoires d'outre - mer Arrêtés du 28 décembre 1949 et du 6 février 1950 portant modèle et con- ditions d'utilisation des certificats de contrôle de ...
... décembre 1949 sur la conservation des denrées alimentaires d'origine animale dans les territoires d'outre - mer Arrêtés du 28 décembre 1949 et du 6 février 1950 portant modèle et con- ditions d'utilisation des certificats de contrôle de ...
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Términos y frases comunes
1er août Affaires économiques agricole alcool méthylique alimentaires aliments aluminium appellations d'origine Aramon ARRETE ARTICLE 1er Attendu avril benzéniques Bruère Cabernet cacao Cépage Chef du Service CHEFTEL chrome Circulaire cm³ commerce crème glacée décembre décret-loi degré alcoolique délégation dénomination denrées devront Directeur du Cabinet Directeur du Laboratoire dispositions distillation dosage eaux-de-vie emballages étiquettes Fals farine ferrocyanure Gabriel VALAY grammes INDAGR Inspecteurs janvier Jean EHRHARD Journal Officiel juillet juin KOHN-ABREST l'acide l'alcool l'aluminium l'appellation contrôlée l'arrêté l'article l'emploi l'exécution du présent l'Institut national lait loi du 1er manioc matière grasse Maurice PETSCHE mélange méthode méthyle Ministre de l'Agriculture mis en vente modifiée moûts national des appellations NAVELLIER nickel novembre octobre pasteurisation pâtes alimentaires pectine poudre pourcentage prélèvements Acidité présent arrêté présent décret publié au Journal quantité récipients réglementation relatif Répression des Fraudes séance semences Société des Experts-Chimistes substances sucre technique teneur tension superficielle toxique TRUFFERT utilisé vanille vanilline vins