Annales des falsifications et des fraudes: Recueil de travaux de chimie analytique, de législation et de jurisprudence internationales appliquées à l'expertise des marchandises ..., Volumen431950 |
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... arrêté par l'ar- ticle 3 ci - après ; 7o Arrêté du 25 juin 1948 concernant le commerce et l'utilisation de la thiodiphenylamine ( phénothiazine ) , compte tenu des modifications apportées à l'article 11 ... ARRETE DU 16 JANVIER 1950 ( 1 82.
... arrêté par l'ar- ticle 3 ci - après ; 7o Arrêté du 25 juin 1948 concernant le commerce et l'utilisation de la thiodiphenylamine ( phénothiazine ) , compte tenu des modifications apportées à l'article 11 ... ARRETE DU 16 JANVIER 1950 ( 1 82.
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... Arrêté du 15 mai 1950 portant autorisation de captage dans le bassin de Vichy Arrêté du 29 juin 1950 autorisant l'exploitation de la source minérale « Giraudon » ( Puy - de - dDôme ) Arrêté du 28 juillet 1950 rapportant l'autorisation d ...
... Arrêté du 15 mai 1950 portant autorisation de captage dans le bassin de Vichy Arrêté du 29 juin 1950 autorisant l'exploitation de la source minérale « Giraudon » ( Puy - de - dDôme ) Arrêté du 28 juillet 1950 rapportant l'autorisation d ...
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... Arrêté du 28 novembre 1950 fixant les caractéristiques de l'essence pour moteurs à carburation préalable 437 Toxiques Arrêté du 1er mars 1950 fixant la liste des gaz toxiques dont l'emploi est interdit dans les opérations de ...
... Arrêté du 28 novembre 1950 fixant les caractéristiques de l'essence pour moteurs à carburation préalable 437 Toxiques Arrêté du 1er mars 1950 fixant la liste des gaz toxiques dont l'emploi est interdit dans les opérations de ...
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1er août Affaires économiques agricole ALCOOL MÉTHYLIQUE alimentaires aliments aluminium appellations d'origine Aramon ARRETE ARTICLE 1er Attendu avril benzéniques Bruère Cabernet cacao Cépage Chef du Service CHEFTEL chrome ci-après Circulaire cm³ commerce crème glacée décembre décret-loi degré alcoolique délégation dénomination denrées Directeur du Cabinet Directeur du Laboratoire dispositions distillation dosage eaux-de-vie emballages étiquettes Fals farine ferrocyanure Gabriel VALAY grammes INDAGR Inspecteurs janvier Jean EHRHARD Journal Officiel juillet juin KOHN-ABREST l'acide l'alcool l'aluminium l'appellation contrôlée l'arrêté l'article l'emploi l'exécution du présent l'Institut national lait loi du 1er manioc matière grasse Maurice PETSCHE mélange méthode méthyle Ministre de l'Agriculture mis en vente modifiée moûts national des appellations nickel novembre octobre pasteurisation pâtes alimentaires pectine poudre pourcentage prélèvements Acidité présent arrêté présent décret Président du Conseil publié au Journal quantité récipients réglementation relatif Répression des Fraudes séance semences Société des Experts-Chimistes substances sucre technique teneur tension superficielle toxique TRUFFERT utilisé vanille vanilline vins