Annales des falsifications et des fraudes: Recueil de travaux de chimie analytique, de législation et de jurisprudence internationales appliquées à l'expertise des marchandises ..., Volumen431950 |
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... Arrêté du 15 septembre 1916 , modifié par l'arrêté du 16 février 1949 , concernant les conditions de commerce et d'emploi en agriculture des compo- sés arsenicaux ; 2o Arrêté du 20 juillet 1938 ... ARRETE DU 16 JANVIER 1950 ( 1 82.
... Arrêté du 15 septembre 1916 , modifié par l'arrêté du 16 février 1949 , concernant les conditions de commerce et d'emploi en agriculture des compo- sés arsenicaux ; 2o Arrêté du 20 juillet 1938 ... ARRETE DU 16 JANVIER 1950 ( 1 82.
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... Arrêté du 8 mai 1950 portant complément à la liste des experts dési- gnés par l'arrêté du 2 juillet 1949 pour délivrer les certificats d'analyses et de pureté des produits agricoles destinés à l'expor- tation Protection des végétaux Arrêtés ...
... Arrêté du 8 mai 1950 portant complément à la liste des experts dési- gnés par l'arrêté du 2 juillet 1949 pour délivrer les certificats d'analyses et de pureté des produits agricoles destinés à l'expor- tation Protection des végétaux Arrêtés ...
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... Arrêté du 28 novembre 1950 fixant les caractéristiques de l'essence pour moteurs à carburation préalable 437 Toxiques Arrêté du 1er mars 1950 fixant la liste des gaz toxiques dont l'emploi est interdit dans les opérations de ...
... Arrêté du 28 novembre 1950 fixant les caractéristiques de l'essence pour moteurs à carburation préalable 437 Toxiques Arrêté du 1er mars 1950 fixant la liste des gaz toxiques dont l'emploi est interdit dans les opérations de ...
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Términos y frases comunes
1er août Affaires économiques agricole alcool méthylique alimentaires aliments aluminium appellations d'origine Aramon ARRETE ARTICLE 1er Attendu avril benzéniques Bruère Cabernet cacao Cépage Chef du Service CHEFTEL chrome Circulaire cm³ commerce crème glacée décembre décret-loi degré alcoolique délégation dénomination denrées devront Directeur du Cabinet Directeur du Laboratoire dispositions distillation dosage eaux-de-vie emballages étiquettes Fals farine ferrocyanure Gabriel VALAY grammes INDAGR Inspecteurs janvier Jean EHRHARD Journal Officiel juillet juin KOHN-ABREST l'acide l'alcool l'aluminium l'appellation contrôlée l'arrêté l'article l'emploi l'exécution du présent l'Institut national lait loi du 1er manioc matière grasse Maurice PETSCHE mélange méthode méthyle Ministre de l'Agriculture mis en vente modifiée moûts national des appellations NAVELLIER nickel novembre octobre pasteurisation pâtes alimentaires pectine poudre pourcentage prélèvements Acidité présent arrêté présent décret publié au Journal quantité récipients réglementation relatif Répression des Fraudes séance semences Société des Experts-Chimistes substances sucre technique teneur tension superficielle toxique TRUFFERT utilisé vanille vanilline vins