...voies de communication et de la commission des douanes de 1s Chambre des députés. Le président de la section des travaux publics et des postes et des...du travail et de la prévoyance sociale, du conseil d'État. 493 Le directeur des chemins de fer au ministère des travaux publics. Le directeur des routes,...

...l'article i3 de la loi du ao. juin i83a; Vu l'avis du ministre des finances, en date du 17 août 1906; La Section des travaux publics et des postes et des...du travail et de la prévoyance sociale du Conseil d'État entendue, DÉr.nÈTE : Акт. ï". И est fait remise, a titre gracrenr, à M1. Matîiien...

...finances, ea d^te du 17 août 1906; La Section dos travaux publics et des postes et des télégraphes. Je l'agriculture, du commerce et de l'industrie, du travail et de la prévoyance sociale du Conseil d'Etat entendue, DÉCRÈTE : ART. 1". Jl est fait remise, à titre gracieux, à M. }fathirn ' Lmi.< entrepreneur...

...décembre 1909. — M. Alfred Picard, membre de l'Institut, président de la section des travaux publics, des postes et des télégraphes, de l'agriculture,...travail et de la prévoyance sociale du conseil d'Etat est maintenu dans les fonctions de vice-président du comité consultatif des chemins de fer pour l'année...

...Chambre de Commerce. Bibliothèque Nationale. Ministères de la Guerre, de la Marine, de l'Intérieur, du Commerce et de l'Industrie, du Travail et de la Prévoyance Sociale, des Travaux Publics, des Affaires Etrangères, de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts, des Colonies....

...Paris, 63, boulevard Haussmann Prix: broché, 10 f. K»; Wl>--.' S./-.Y cipaux services des Ministères du Commerce et de l'Industrie, du Travail et de la Prévoyance sociale, des Travaux publics, etc. Enfin, la sixième partie contient les lois et décrets dont les industriels...

...DE L'ABTICLE 50 DE LA LOI DES 21 AVRIL 1810-27 JUILLET 1880-23 JUILLET 1907. Avis du 12 juin 1910. La section des travaux publics et des postes et des...d'Etat, qui, sur le renvoi ordonné par M. le ministre des travaux publics, a été consultée sur la question de savoir : 1" si l'article 50 de la loi du...

...guerre, de la marine et des eolonies ; 4. section des travaux publics et des postes et des telegraphes, de l'agriculture, du commerce et de l'industrie, du travail et de la prevoyance sociale. Die fünfte, verwaltungsgerichtliche Sektion ist die section du contentieux. Die...

...(Alfred), inspecteur général des ponts et chaussées, président de la section des travaux publics, des postes et des télégraphes, de l'agriculture,...l'industrie, du travail et de la prévoyance sociale au conseil d'État, est désigné comme président du conseil de réseau des chemins de fer de l'État...

...États-Unis). On trouve dans la sixième partie des renseignements sur les principaux services des Ministères du Commerce et de l'Industrie, du Travail et de la Prévoyance sociale, des Travaux publics, etc. Enfin, la septième partie contient les lois et décrets dont les industriels...