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" Conseil d'administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'administration. Son bureau est celui du Conseil. Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d'administration, sur la situation... "
Supplément annuel au Dictionnaire de l'administration française - Página 359
por Maurice Block - 1885 - 534 páginas
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Bulletin des lois de la République française, Volumen29

France - 1885 - 1464 páginas
...au muius, uin: ioia |><ir Jic. '. Son ordre du jour Bit réglé par k- cou>dl d'adniiui»tr.itiou. Elle entend les rapports sur la gestion du conseil...morale de l'association. Elle approuve les comptes de l'eiercice clos, vote le budget de l'eiercice snirant et pourvoit au renouvellement des membres du...
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Bulletin des lois de la République française, Volumen56,Temas3178-3202

France - 1898 - 1126 páginas
...questions mises à l'ordre du jour et pourvoit au renouvellement de» membres du couseil d'administration. Elle entend les rapports sur la gestion du conseil d'administration, sur la situation ûnancière et morale de la société. Le rapport annuel et les comptes sont adressés chaque année...
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Bulletin des lois de la République française, Volumen60,Temas3396-3435

France - 1900 - 2086 páginas
...moins de ses membres. Son ordre du jour est réglé parle conseil d'administration. Son bureau est celui du conseil. Elle entend les rapports sur la gestion du conseil d adminMr.ilion, sur !•• -itoal financière et morale de l'association. Elle approuve les corn...
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Bulletin des lois de la République française, Volumen42

France - 1891 - 1952 páginas
...Son ordre du jour est réglé par le conseil d'administration. Sœboreau est celui du conseil. tfe entend les rapports sur la gestion du conseil d'administration, sur la situation buocièreet morole de la réunion. EDc approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice...
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Revue horticole: journal d'horticulture practique

1908 - 984 páginas
...qu'elle est convoquée par le Conseil d'administration, ou sur la demande du quart de ses membres. Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil...d'administration, sur la situation financière et morale; elle approuve les comptes et vote le budget. Les délibérations du Conseil d'administration relatives...
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Bulletin de la Société chimique de Paris, Volumen1;Volumen33

1905 - 1694 páginas
...quart de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'administration. Son bureau est celui du Conseil. Elle entend les rapports sur la...d'administration, sur la situation financière et scientifique de l'Association. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de LVxercice...
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Bulletins et mémoires de la Société d'anthropologie de Paris

1923 - 236 páginas
...moins de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'administration. Son bureau est celui du Conseil. Elle entend les rapports sur la...l'Association. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, délibère sur les questions mises à l'ordre du jour et pourvoit...
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Bulletins et mémoires de la Société d'anthropologie de Paris

1953 - 190 páginas
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Bulletin de la Société mathématique de France, Volúmenes78-80

Société mathématique de France - 1950 - 900 páginas
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