Revue politique et parlementaire, Volumen107A. Colin, 2005 |
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... personnes handicapées Rapporteur au Sénat M. Paul Blanc ( UMP , Pyrénées Orientales ) . . Adoption en deuxième lecture par le Sénat le 21 octobre 2004 . . Rapporteur à l'Assemblée nationale , M. Jean - François Chossy ( UMP , Loir ) ...
... personnes handicapées Rapporteur au Sénat M. Paul Blanc ( UMP , Pyrénées Orientales ) . . Adoption en deuxième lecture par le Sénat le 21 octobre 2004 . . Rapporteur à l'Assemblée nationale , M. Jean - François Chossy ( UMP , Loir ) ...
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... personnes pour L'Express ; • CSA : « Explication du vote et perspectives politiques » le 29 mai 2005 auprès de 5216 personnes interrogées en face à face à la sortie des bureaux de vote pour France 3 , Radio France , Le Parisien ...
... personnes pour L'Express ; • CSA : « Explication du vote et perspectives politiques » le 29 mai 2005 auprès de 5216 personnes interrogées en face à face à la sortie des bureaux de vote pour France 3 , Radio France , Le Parisien ...
Página 176
... personnes condamnées après promulgation de la loi subordonnée à une décision de suivi socio - judiciaire prononcée par une juridiction . Elle a étendu le champ d'appréciation de la mesure à des infractions autres que sexuelles en la ...
... personnes condamnées après promulgation de la loi subordonnée à une décision de suivi socio - judiciaire prononcée par une juridiction . Elle a étendu le champ d'appréciation de la mesure à des infractions autres que sexuelles en la ...
Contenido
Barrot Jacques Viceprésident de la Commission euro européen PS Francis Wurtz parlementaire européen | 141 |
Bélorgey Gérard Des risques de démocratie absolue ? référendaire européenne En collaboration avec Céline | 39 |
fiscale dossier fiscalité Oct déc 27 Mondialisation | 85 |
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Términos y frases comunes
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