Revue politique et parlementaire, Volumen107A. Colin, 2005 |
Dentro del libro
Resultados 1-3 de 58
Página 163
... Adoption du texte de la CMP par le Sénat le 27 janvier 2005 . . Adoption définitive par l'Assemblée nationale le 3 février 2005 . . Projet de loi relatif à la régulation postale Le projet de loi vise à établir le principe de la ...
... Adoption du texte de la CMP par le Sénat le 27 janvier 2005 . . Adoption définitive par l'Assemblée nationale le 3 février 2005 . . Projet de loi relatif à la régulation postale Le projet de loi vise à établir le principe de la ...
Página 183
Adoption en première lecture par l'Assemblée nationale le 7 avril 2005 . Rapporteur au Sénat , M. René Garrec ( UMP , Calvados ) . Adoption en première lecture par le Sénat le 10 mai 2005 . Rapporteur à l'Assemblée nationale après la ...
Adoption en première lecture par l'Assemblée nationale le 7 avril 2005 . Rapporteur au Sénat , M. René Garrec ( UMP , Calvados ) . Adoption en première lecture par le Sénat le 10 mai 2005 . Rapporteur à l'Assemblée nationale après la ...
Página 184
... adoption d'enfants victimes d'un désintérêt parental prolongé . même lorsque leurs parents sont en situation de ... Adoption en deuxième lecture par le Sénat le 10 mars 2005 . Rapporteur à l'Assemblée nationale , M. Jean Proriol ( UMP ...
... adoption d'enfants victimes d'un désintérêt parental prolongé . même lorsque leurs parents sont en situation de ... Adoption en deuxième lecture par le Sénat le 10 mars 2005 . Rapporteur à l'Assemblée nationale , M. Jean Proriol ( UMP ...
Contenido
Barrot Jacques Viceprésident de la Commission euro européen PS Francis Wurtz parlementaire européen | 141 |
Bélorgey Gérard Des risques de démocratie absolue ? référendaire européenne En collaboration avec Céline | 39 |
fiscale dossier fiscalité Oct déc 27 Mondialisation | 85 |
Otras 2 secciones no mostradas
Otras ediciones - Ver todas
Términos y frases comunes
accord Adoption américaine ancien années aujourd'hui base Béatrice MARRE cadre chef citoyens collectivités Commission communautaire communauté communes compétences compte Conseil constitutionnel contribution Cour crise croissance d'autres d'euros débat décision départements dépenses dernier devant développement directement directeur dispositions doit domaine donner économique effet également entreprises États euro Europe européenne face financement fiscale fonction fonds force forte française gauche général gouvernement groupe impôts institutions internationale Jacques l'Assemblée l'État l'Europe l'impôt l'Union l'Union européenne locales marché matière membres ment mesures milliards ministre mise mois monde mondiale moyens nationale Nations niveau nombre nouveau nouvelle objectifs organisations Parlement participation particulier passé pays personnes peuple place politique portée pourrait pouvoir Premier ministre première présente président prise produit projet propos publics publique question raison rapport référendum réforme régional régions règles relations représentants République respect responsabilité reste s'agit s'est serait services seulement sociale société système taux taxe terme tion traité travail vote