Traité complet des chemins de fer: historique et organisation financière, construction de la plate-forme, ouvrages d'art, voies, stations, signaux, matériel roulant, traction, exploitation, de fer à voie étroite, tramways, Volumen3C. Béranger, 1908 |
Otras ediciones - Ver todas
Términos y frases comunes
3º classe agents appareils applicables ballast barèmes bielle Bissel block-system bogie boîte cahier des charges châssis chaudière chef de gare chef de train chemins de fer chiffres circulation compagnie compagnie de l'Ouest compagnie du Nord compound conditions courbes cylindres déclivités dépense diamètre disposition distance doit également employé essieux accouplés frein continu indiquées intérieur kilogrammes kilomètres à l'heure l'application l'arrêt l'arrière l'essieu l'expéditeur l'exploitation largeur lignes à voie locomotives LOCOMOTIVES COMPOUND Loir-et-Cher longueur machine manivelle matériel roulant mécanicien mètres millimètres ministre des Travaux moyen nombre petite vitesse piston poids total poste pression pulsomètre rails rampes réaliser réduite règle remorquer réseau de l'État section sémaphore sera service signaux stations suivant surface de chauffe système tarifs généraux tarifs spéciaux taxe tion tiroir tonnage tonnes traction trains de marchandises trains de voyageurs trains express tramways transport Travaux publics traverses type vapeur véhicules voie étroite voie unique voitures wagons
Pasajes populares
Página 253 - La perception des taxes devra se faire indistinctement et sans aucune faveur. Tout traité particulier, qui aurait pour effet d'accorder à un ou plusieurs expéditeurs une réduction sur les tarifs approuvés, demeure formellement interdit.
Página 494 - Les terrains acquis par la Compagnie, postérieurement au bornage général, en vue de satisfaire aux besoins de l'exploitation, et qui, par cela même, deviendront partie intégrante du chemin de fer, donneront lieu, au fur et à mesure de leur acquisition, à des bornages supplémentaires, et seront ajoutés sur le plan cadastral ; addition sera également faite sur l'atlas de tous les ouvrages d'art exécutés postérieurement à sa rédaction. TITRE II ENTRETIEN ET EXPLOITATION Art.
Página 496 - Compagnie, les mesures nécessaires pour assurer provisoirement le service. Si, dans les trois mois de l'organisation du service provisoire, la Compagnie n'a pas valablement justifié qu'elle est en état de reprendre et de continuer l'exploitation, et si elle ne l'a pas effectivement reprise, la déchéance pourra être prononcée par le Ministre.
Página 241 - ... propres moyens ; dans le cas contraire , elle n'aura droit qu'aux prix fixés pour le péage. La perception aura lieu d'après le nombre de kilomètres parcourus. Tout kilomètre entamé sera payé comme s'il avait été parcouru en entier. Si la distance parcourue est inférieure à 6 kilomètres, elle sera comptée pour 6 kilomètres. Le poids de la tonne est de 1 ooo kilogrammes.
Página 496 - Faute par la compagnie d'avoir terminé les travaux dans le délai fixé par l'article 2 , faute aussi par elle d'avoir rempli les diverses obligations qui lui sont imposées par le présent cahier des charges, elle encourra la déchéance , et...
Página 490 - Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. La Compagnie aura la faculté de proposer, aux dispositions de cet article et à celles de l'article précédent, les modifications qui lui paraîtraient utiles ; mais ces modifications ne pourront être exécutées que moyennant l'approbation préalable de l'administration supérieure.
Página 502 - La Compagnie sera tenue de faire, soit par ellemême, soit par un intermédiaire dont elle répondra, le factage et le camionnage pour la remise, au domicile des destinataires, de toutes les marchandises qui lui sont confiées. Le factage et le camionnage ne seront point obligatoires en dehors du rayon de l'octroi, non plus que pour les gares qui desserviraient, soit...
Página 496 - ... la compagnie pendant chacune des années restant à courir sur la durée de la concession. Dans aucun cas, le montant de l'annuité ne sera inférieur au produit net de la dernière des sept années prises pour terme de comparaison. La compagnie recevra, en outre, dans les trois mois qui suivront le rachat, les remboursements auxquels elle aurait droit à l'expiration de la concession, selon l'article 36 ci-dessus.
Página 508 - Un règlement d'administration publique désignera, la compagnie entendue, les emplois dont la moitié devra être réservée aux anciens militaires de l'armée de terre et de mer libérés du service.
Página 508 - Dans le cas où elle ne l'aurait pas fait, toute notification ou signification à elle adressée sera valable, lorsqu'elle sera faite au secrétariat général de la préfecture de ABT.