...Sénat, relatif à la prorogation de la loi du 13 janvier 1892, concernant les encouragements spéciaux à donner à la sériciculture et à la filature de la soie (p. 1772). — Ses observations sur la proposition de loi relative à la constitution et au maintien...

...et la politique intérieure du gouvernement. 29 mars. — Séance du 28. Discussion et adoption du projet de loi relatif aux encouragements à donner...à la sériciculture et à la filature de la soie. Si mars. — Séance du 30. Discussion des conclusions du rapport de la commission chargée de procéder...

...de 165 millions de francs (page 2154). — portant prorogation de la loi du 13 janvier 1892 relative aux encouragements à donner à la sériciculture et à la filature de la soie (page 2156). — autorisant la colonie do Madagascar à procéder à une deuxième émission d'nblicnlions...

...emprunt de 165 millions de francs (page 2154). portant prorogation de la loi du 13 janvier 1892 relative aux encouragements à donner à la sériciculture et à la filature de la soie (page 2156). autorisant la colonie de Madagascar à procéder à une deuxième émission d'obligations...

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...de loi tendant à la prorogation de la loi du 13 janvier 1892, relative aux encouragements spéciaux à donner à la sériciculture et à la filature de la soie. V1 FÉVRIER 1898. Dans la séance du 9 février 1898, MM. Fleurv Ravarin, Aynard, Alfred Faure, Ernest...

...l'industrie), art. 7. — I,. 2 avr. 1808 ¡portant prorogation de la loi du 13 janv. lft!>2 relative aux encouragements à donner à la sériciculture et à la filature de la soie), art. 3. — D. 1" juin 1898 (portant règlement d'administration publi</ue tur Гетploi de l'alcool...

...ce qui concerne la sériciculture les conditions d'application de la loi du 11 juin 190il relative aux encouragements à donner à la sériciculture et à la filature de lasoie (Journ. off., 15 février 1911). 31 janvier 1911. — Loi concernant l'ouverture de crédits...

...se'ricicultare, les conditions d'application en. Algérie de lai loi du II juin 130-9, relative (ic.c encouragements à donner à la sériciculture et à la filature de. la soie.. Du i3 Janvier 1919. (Publié au Journal officiel du > février 1911.) LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE...

...portunt abrogation des dispositions de l'article 5 de la loi du 5 juin 1909 (Encouragements spéciaux à donner à la sériciculture et à la filature de la soie). 16. — Dépôt, par M. Louis Marin, d'une proposition de loi tendant à faciliter les constructions...