Annales des travaux publics de Belgique: Tijdschrift der openbare werken van België, Volumen32Geomaere, 1874 |
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Annales des travaux publics de Belgique: Tijdschrift der openbare ..., Volumen66 Vista completa - 1909 |
Annales des travaux publics de Belgique: Tijdschrift der openbare ..., Volumen50 Vista completa - 1893 |
Términos y frases comunes
1er janvier 1re classe 21 avril 2e classe Andenne anon août appareils arrondissements Avis du 7 Belgique Bruxelles bureaux Calamine calcaire Charbon Charbonnages Charleroi chaudière chemin de fer Ciney concession de mines CONCESSIONNAIRES PRIMITIFS couche d'air d'extraction D'OU ILS PROVIENNENT DATES DES ARRÊTÉS décembre demandeur dénomination DENOMINATION des CONCESSIONS Dépôt diamètre Embt ÉTENDUE exploitation EXTENSION DE CONCESSION faveur des Propriétaires fév Fixes par hectare Flénu guidonnage Hainaut horizontal Hornu Houille ingénieur janv janvier juill juin l'administration l'appareil l'art l'exploitation Liége loi du 21 longueur lunette Luxembourg machine maintenue de concession Mariemont ment MÈTRES CUBES minières Namur niveau niveau à bulle Nombre de télégrammes Onhaye Osterland périmètre Péruwelz plongeurs Poste pression produit profondeur Propriétaires du sol puits nº pyrite REDEVANCES en faveur Redevances établies Réuni Sclessin service sion Société anonyme Station surface télégrammes télégraphes Terrain Anthraxifère théodolithe tion tôle TOTAL travaux tube vertical Voyez l'avis zinc
Pasajes populares
Página 255 - L'individu ou la société doit justifier des facultés nécessaires pour entreprendre et conduire les travaux, et des moyens de satisfaire aux redevances, indemnités, qui lui seront imposées par l'acte de concession.
Página 292 - ART. 68. — Les propriétaires ou maîtres de forges ou d'usines exploitant les minerais de fer d'alluvion, ne pourront, dans cette exploitation , pousser des travaux réguliers par des galeries souterraines , sans avoir obtenu une concession avec les formalités et sous les conditions exigées par les articles de la section 1 .". du titre ni et les dispositions du titre iv.
Página 591 - Notice sur la Carte de la Production par Commune des Carrières de la Belgique pendant l'année, 1871.
Página 385 - Congrès internationaux de statistique qui se sont réunis consécutivement à Bruxelles en 1853 ; à Paris en 1855 ; à. Vienne en 1857 ; à Londres en 1860 ; à Berlin en 1863 ; à Florence en 1867; à La Haye en 1869; à Saint-Pétersbourg en 1872.
Página 142 - Sur la proposition de Notre Ministre des Travaux Publics ; NOUS AVONS ARRÊTÉ ET ARRÊTONS : ART. 1er.
Página 293 - Aux termes de la loi du 21 avril 1810, du décret du 3 janvier 1813...
Página 256 - ... justifie des facultés* nécessaires pour entreprendre et conduire les travaux de la manière prescrite par la loi...
Página 293 - Ils sont abrogés de plein droit si, dans la suite, il est statué sur les mêmes objets par des lois ou règlements d'administration générale.
Página 388 - Belges , A tous présents et à venir, Salut; Vu la loi du 21 juillet 1844, sur les pensions civiles et ecclésiastiques , et notamment les articles 29.