Bibliographie française: 1905-1909. 1911

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H. Le Soudier, 1911
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Página 604 - Décret du 28 juillet 1908 portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des- produits agricoles, en ce qui concerne les liqueurs et sirops.
Página 604 - Code forestier, et le décret du 2 avril 1875, relatif à l'or8fl ganisafion militaire du corps forestier; vu la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale...
Página 819 - LA NATURE REVUE DES SCIENCES et de leurs applications aux Arts et à l'Industrie JOURNAL HEBDOMADAIRE ILLUSTRÉ L. DE LA UN
Página 780 - Moselle de la loi du 29 décembre 1892 sur les dommages causés à la propriété privée par l'exécution des travaux publics et des articles 19 à '22 de la !oi de finances du 13 avril 1900 (n° 6000).
Página 808 - Guerre, a dépose un projet de loi tendant à modifier l'article k de la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territo-riale.
Página 603 - ... la loi du 9 avril 1898, modifiée par les lois des 22 mars 1902 et 31 mars 1905 en ce qui concerne la compétence des juges de paix daus les accidents du travail, 2776.
Página 756 - Comme quoi Napoléon n'a jamais existé, ou grand erratum, source d'un nombre infini d'errata, à noter dans l'histoire du 19e siècle. 4e édition, revue par l'auteur. 12°. [24 p.] Paris, 1838, Risler. id. 5e édition. [Avec le même titre.] 32°. [32 p.] Paris, 1842, Delayid. 6
Página 706 - Essai statistique sur le clergé, les communautés religieuses, la noblesse, la magistrature, la bourgeoisie, les corporations et le mouvement de la population à Bordeaux au xvuime siècle (-1700-1800). Paris, Giard, 1909; in-8
Página 572 - Les Martyrs. Recueil de pièces authentiques sur les martyrs depuis les origines du christianisme jusqu'au XXe siècle. Traduites et publiées par le RP dom H. Leclercq. T. 7: la Réforme (1534 — 1573)- Paris, Oudin. 8«.
Página 831 - Recueil de lois, ordonnances, décrets, règlements et circulaires concernant les services dépendant du ministère des travaux publics (ancien Recueil Potiquet), dressé par les soins de l'administration centrale.

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