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" ... quand le,s vases sont emballés isolément, l'envoi est admis dans des paniers ou cuveaux solides munis de couvercles bien assujettis et... "
Memorial des poudres et saltpêtres - Página 122
1894
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Recueil des traités et conventions conclus par le royaume ..., Volúmenes15-16

Netherlands - 1905 - 1114 páginas
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ...

Belgium - 1894 - 716 páginas
...meubles; b. lluand les vases sont emballés isolément, l'envoi est admis dans des paniers ou счтеш solides munis de couvercles bien assujettis et de poignées, et garnis d'une quantité sulliíantr de matière d'emballage; le couvercle consi.-Ua! en paille, jonc, roseau ou matières analogues...
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Recueil des traités et conventions conclus par le royaume des ..., Volúmenes9-10

Netherlands - 1886 - 736 páginas
...d'âne quantité suffisante de matières d'emballage ; le couvercle consistant en paille, joncs, roseaux ou matières analogues doit être imprégné de lait d'argile ou de chaux ou d'une antre substance équivalente, mélangé avec du verre soluble. Le poids brut du colis isolé ne doit...
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Internationale Eisenbahnverträge und speciell die Berner Convention über das ...

Friedrich Meili - 1887 - 166 páginas
...d'une quantité suffisante de matières d'emballage; le couvercle consistant en paille, joncs, roseaux ou matières analogues doit être imprégné de lait...ou de chaux ou d'une autre substance équivalente, mélangés avec du verre soluble. Le poids brut du colis isolé ne doit pas dépasser 60 kilogrammes....
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Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux ..., Volumen13

Georg Friedrich Martens - 1888 - 754 páginas
...substances meubles ; sante de matières d'emballage; le couvercle consistant en paille , joncs , roseaux ou matières analogues doit être imprégné de lait d'argile ou de chaux on d'une autre substance équivalente avec du verre soluble Le poids brut du colis isolé ne doit pus...
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Törvények hiteles német fordítása

Hungary - 1892 - 1248 páginas
...d'une quantité suffisante de matières d'emballage ; le couvercle consistant en paille, joncs, roseaux ou matières analogues doit être imprégné de lait...ou de chaux ou d'une autre substance équivalente, mélangée avec du verre soluble. Le poids brut du colis isolé ne doit pas dépasser 60 kilogrammes....
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Internationales uebereinkommen über den eisenbahn-frachtverkehr: Convention ...

1892 - 150 páginas
...d'une quantité suffisante de matières d'emballage; le couvercle consistant en paille, joncs, roseaux ou matières analogues doit être imprégné de lait...ou de chaux ou d'une autre substance équivalente, mélangée avec du verre soluble. Le poids brut du colis isolé ne doit pas dépasser 60 kilogrammes....
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Le nouveau droit international en matière de transport de marchandises

Albert Urban - 1892 - 122 páginas
...d'une quantité suffisante de matières d'emballage ; le couvercle consistant en paille, joncs, roseaux ou matières analogues doit être imprégné de lait...ou de chaux ou d'une autre substance équivalente, mélangée avec du verre soluble. Le poids brut du colis isolé ne doit pas dépasser 6o kilogrammes...
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Procès-verbaux ...

1893 - 212 páginas
...substances meubles ; bb. Quand les vases sont emballés isolément, l'envoi est admis dans des paniers ou cuveaux solides munis de couvercles bien assujettis...poignées, et garnis d'une quantité suffisante de matières d'emballage ; le couvercle, XVIII. Wasserfreie Schwejelsäure (Anhydrit, sogenanntes festes...
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Recueil des traités de la France, Volumen18

France - 1893 - 800 páginas
...d'une quantité suffisante de matières d'emballage ; le couvercle consistant en paille, joncs, roseaux ou matières analogues doit être imprégné de lait...ou de chaux ou d'une autre substance équivalente, mélangée avec du verre soluble. Le poids brut du colis isolé ne doit pas dépasser 60 kilogrammes....
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