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" La lettre de voiture doit mentionner si la suie est fraîchement calcinée ou non. A. défaut de cette indication dans la lettre de voiture, la suie sera considérée comme fraîchement calcinée. XXIX. "
Memorial des poudres et saltpêtres - Página 125
1894
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Internationale Eisenbahnverträge und speciell die Berner Convention über das ...

Friedrich Meili - 1887 - 166 páginas
...jugelaffen, roelфe im Snnern mit Rapier, Seinroanb ober ätjnliфen ©toffen bifyt oerflebt finb. XXIX. Le charbon de bois en poudre ou en grains n'est admis au transport que s'il est emballé. S'il est fraîchement éteint, ou emploiera pour l'emballage soit a. des boîtes de forte tôle hermétiquement...
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Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux ..., Volumen13

Georg Friedrich Martens - 1888 - 754 páginas
...parois. XXVIII. Le charbon de bois en poudre on en grains n'est admis au transport que s'il est emballé. S'il est fraîchement éteint, on emploiera pour l'emballage, soit a. des boites de forte tole hermétiquement fermées, ou /1. des tonneaux (dits tonneaux américains) hermétiquement fermés,...
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Internationales uebereinkommen über den eisenbahn-frachtverkehr: Convention ...

1892 - 150 páginas
...vases garnis à l'intérieur de papier, de toile ou autre étoffe semblable, collée sur les parois. XXIX. (1) Le charbon de bois en poudre ou en grains...est emballé. (2> S'il est fraîchement éteint, on emploira pour l'emballage. soit a. des boîtes de forte tôle hermétiquement fermées, ou b. des tonneaux...
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Törvények hiteles német fordítása

Hungary - 1892 - 1248 páginas
...garnis à l'intérieur de papier, de toile ou autre étoffe semblable, collée sur les parois. XXIX. Le charbon de bois en poudre ou en grains n'est admis au transport que s'il est emballé. S'il est fraîchement éteint, on emploiera pour l'emballage soit a) des boîtes de forte tôle hermétiquement...
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Le nouveau droit international en matière de transport de marchandises

Albert Urban - 1892 - 122 páginas
...garnis à l'intérieur de papier, de toile ou autre étoffe semblable, collée sur les parois. XXIX Le charbon de bois en poudre ou en grains n'est admis au transport que s'il est emballé. — 83 — S'il est fraîchement éteint, on emploiera pour l'emballage, soit : a. Des boîtes de forte...
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Recueil des traités de la France, Volumen18

France - 1893 - 800 páginas
...garnis à l'intérieur de papier, de toile ou autre étoffe semblable, collée sur les parois. XXIX. — Le charbon de bois en poudre ou en grains n'est admis au transport que s'il est emballé. S'il est fraîchement éteint, on emploiera pour l'emballage : soit a. des boites de forte tôle hermétiquement...
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Procès-verbaux ...

1893 - 212 páginas
...indication dans la lettre de voiture, la suie sera considérée comme fraîchement calcinée. XXIX. Le charbon de bois en poudre ou en grains n'est admis au transport que s'il est emballé. S'il est fraîchement éteint, on emploiera pour l'emballage XXV. Flüssige Arsenikalien, insbesondere...
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Internationales Eisenbahn-Frachtrecht: das zu Bern am 14. Oktober 1890 ...

Theodor Gerstner - 1893 - 644 páginas
...garnis à l'intérieur de papier, de toile ou autre étoffe semblable, collée sur les parois. XXIX. ii) Le charbon de bois en poudre ou en grains n'est admis au transport que s'il est emballé. (•_>) S'il est fraîchement éteint, on emploira pour l'emballage, soit a. des boîtes de forte tôle...
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Mémorial des poudres, Volumen7

1894 - 404 páginas
...cette indication dans la lettre de voiture, la suie sera considérée comme fraîchement calcinée. XXIX. (1). Le charbon de bois en poudre ou en grains...tonneaux (dits tonneaux américains) hermétiquement fermés, construits de plusieurs épaisseurs de carton verni, très fort et très ferme, tonneaux dont...
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Code des relations conventionnelles entre la Belgique et les Pays-Bas

Baron Guillaume - 1894 - 1014 páginas
...garnis à l'intérieur de papier, de toile ou autre étoffe semblable, collée sur les parois. XXIX. — Le charbon de bois en poudre ou en grains n'est admis au transporl que s'il est emballé. — 774 — S'il est fraîchement éteint, on emploiera pour l'emballage...
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