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...La novation s'opère de trois manières : 1.° Lorsque l« débiteur contracte envers son créancier une nouvelle dette qui est substituée à l'ancienne...est éteinte ; 2.° Lorsqu'un nouveau débiteur est substitua à l'ancien , qui est déchargé par le créancier ; 3.° Lorsque , par IVlïet d'un nouvel...

...La novation s'opère de trois manières : i°. Lorsque le débiteur contracte envers son créancier une nouvelle dette qui est substituée à l'ancienne...substitué à l'ancien qui est déchargé par le créancier ; 5°. Lorsque , par l'effet d'un nouvel engagement , un nouveau créancier est substitué à l'ancien...

...La novation s'opère de trois manières : i°. Lorsque le débiteur contracte envers son créa ncier une nouvelle dette qui est substituée à l'ancienne,...éteinte; 2°. Lorsqu'un nouveau débiteur est substitué a l'ancien qui est déchargé par le créancier ; 3°. Lorsqug . par l'effet d'un nouvel engagement,...

...contracte envers son créancier une nouvelle dette qui est substituée à l'ancienne, laquelle «st éteinte ; 2.° Lorsqu'un nouveau débiteur est substitué...créancier est substitué à l'ancien , envers lequel Je débiteur se trouve déchargé. 1272. La novation ne peut s'opérer qu'entre personnes capables...

...créancier. Cette deuxième espèce de novation se nommait ex-promlssion. Enfin , la troisième est lorsqu'un nouveau créancier est substitué à l'ancien , envers lequel le débiteur se trouve déchargé. ART. i2y3. — Toute novalionétant-un nouTeau contrat substitué à l'ancien , il fttut que la volonté...

...créancier une nouvelle dette qui est substituée à l'ancienne, ce qui constitue la simple novation ; 2° Lorsqu'un nouveau débiteur est substitué à l'ancien qui est déchargé par le créancier. Celui qui se rend ainsi débiteur pour un autre s'appelle en droit expromissor , et cette espèce de...

...contracte envers son créancier une nouvelle datte qui est substitue'ea l'ancienne , laquelle ïtl éteinte ; — 2.° Lorsqu'un nouveau débiteur est...créancier ; — 3.* Lorsque , par l'effet d'un nouvel cngagern-nt , un nouveau créancier est subsWiié à l'ancien , envers lequel le débiteur se trouve...

...La novation s'opère de trois manières : i°. Lorsque le débiteur contracte envers son créancier une nouvelle dette, qui est substituée à l'ancienne..., envers lequel le débiteur se trouve déchargé. XXXIV. La novation ne peut s'opérer qu'entre personnes capables de contracter. XXXV. La novation ne...

...l'antienne, laquelle •Ht éteinte ; x° Lorsqu'un nouveau débiteur eet substitué a l'ancien qui eet déchargé par le créancier ; 3° Lorsque, par l'effet...l'ancien, envers lequel le débiteur se trouve déchargé. — C. 1378. 1690. volonté .1. I . r'.rcr résulte clairement de l'acte. " ' 1274. La novation parla...