Revue politique et parlementaire, Volumen188A. Colin, 1946 |
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... italien ne nomma pas cet ecclésiastique comme administrateur de l'hospice , mais au contraire désigna un autre administrateur qui prit posses- sion d'une partie du local occupé jusque là par le desservant de la paroisse qui était en ...
... italien ne nomma pas cet ecclésiastique comme administrateur de l'hospice , mais au contraire désigna un autre administrateur qui prit posses- sion d'une partie du local occupé jusque là par le desservant de la paroisse qui était en ...
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... italien , à 400 mètres au delà de la frontière française . La commune de Valdeblore ( Alpes Maritimes ) possède une forêt communale en territoire italien . Un chemin situé sur le terri- toire de la commune italienne de Molières ...
... italien , à 400 mètres au delà de la frontière française . La commune de Valdeblore ( Alpes Maritimes ) possède une forêt communale en territoire italien . Un chemin situé sur le terri- toire de la commune italienne de Molières ...
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... italien avait , à diverses reprises , procédé à des expropriations partielles de biens français demeurés sur son territoire en 1903 la commune de Lanslebourg fut dépossédée de 102 ha pour des fins militaires et de 25 ha en 1919 pour l ...
... italien avait , à diverses reprises , procédé à des expropriations partielles de biens français demeurés sur son territoire en 1903 la commune de Lanslebourg fut dépossédée de 102 ha pour des fins militaires et de 25 ha en 1919 pour l ...
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