Annales des falsifications et des fraudes: Recueil de travaux de chimie analytique, de législation et de jurisprudence internationales appliquées à l'expertise des marchandises ..., Volumen42,Temas481-4921949 |
Dentro del libro
Resultados 1-3 de 60
Página 76
... modifié par les décrets des 29 mars 1914 , 23 octobre 1917 , 24 juillet 1930 , 23 octobre 1930 , 9 janvier 1934 , 14 février , 1939 , 23 avril 1945 , 26 avril 1945 , 5 août 1946 , 1er août 1947 , 23 août 1947 et 5 août 1948 ; Vu l ...
... modifié par les décrets des 29 mars 1914 , 23 octobre 1917 , 24 juillet 1930 , 23 octobre 1930 , 9 janvier 1934 , 14 février , 1939 , 23 avril 1945 , 26 avril 1945 , 5 août 1946 , 1er août 1947 , 23 août 1947 et 5 août 1948 ; Vu l ...
Página 452
... modifié par celui du 20 juillet 1910 fixant l'application en France de la loi du 1er août 1905 en ce qui concerne les graisses et huiles comestibles . DECRET N ° 49-1424 DU 5 OCTOBRE 1949 • portant règlement d'administration publique ...
... modifié par celui du 20 juillet 1910 fixant l'application en France de la loi du 1er août 1905 en ce qui concerne les graisses et huiles comestibles . DECRET N ° 49-1424 DU 5 OCTOBRE 1949 • portant règlement d'administration publique ...
Página 501
... modifié par les textes subséquents ; Vu l'ordonnance du 30 juin 1945 relative à la constatation , la poursuite et la répression des infractions à la législation économique ; Vu l'arrêté du 9 mai 1949 relatif au taux d'extraction de la ...
... modifié par les textes subséquents ; Vu l'ordonnance du 30 juin 1945 relative à la constatation , la poursuite et la répression des infractions à la législation économique ; Vu l'arrêté du 9 mai 1949 relatif au taux d'extraction de la ...
Contenido
Procèsverbal de lAssemblée générale extraordinaire du 14 janvier 1948 | 1 |
Procèsverbal de la séance du 10 mars 1948 | 9 |
Procèsverbal de la séance du 9 juin 1948 | 15 |
Otras 8 secciones no mostradas
Otras ediciones - Ver todas
Términos y frases comunes
1er août acides Affaires économiques analyse appellations contrôlées appellations d'origine arachides ARRETE ARTICLE 1er Avenue de Villars benzène beurre bromure de méthyle Calvados cellulose CHEFTEL Chimie chimiques ci-après cm³ coloration commerce Commission concerne Conseil des Ministres d'analyse d'iode décembre décret-loi Directeur du Cabinet dispositions dosage eaux-de-vie échantillons effectué emballages exportés fabrication farine général glycérides grammes Henri QUEUILLE huiles INDAGR Indice d'iode industrielle Ingénieur-Chimiste Inspecteurs Journal Officiel juillet juin KOHN-ABREST l'acide l'alcool l'arrêté l'article l'exécution du présent l'exportation label lait laitiers litre loi du 1er margarine matière grasse Maurice PETSCHE méthode Ministre de l'Agriculture modifié moûts œufs Pierre PFLIMLIN plomb portant règlement d'administration prélevés présent arrêté présent décret Président du Conseil produits publié au Journal publique pour l'application quantité récipients règlement d'administration publique Répression des Fraudes séance semences Société des Experts-Chimistes solution substances taux teneur tion Toxicologie toxiques TRUFFERT utilisé vente vins vins doux naturels vitamine vitamine D