 | France - 1904 - 2090 páginas
...DÉCRET modifiant la nomenclature de l'article 5 du décret du i5 juillet i8g3 |5. DÉCRET approuvant la convention passée entre le ministre des travaux publics et la compagnie des tramways de l'Ouest-Parisieu M ta. DÉCRET approuvant la convention passée entre le mi nistre des... | |
 | France - 1834 - 606 páginas
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 | 1857 - 740 páginas
...convention provisoire passée, le 10 novembre i856 , entre notre ministre de l'agriculture , du commerce et des travaux publics , et la compagnie des chemins de fer de l'Est , pour l'exécution d'un chemin de fer d'embranchement de Bar-surSeine sur la ligne de Paris à Mulhouse,... | |
 | A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier - 1861 - 1048 páginas
...convention proviioire passée, le 10 novembre 1856, entre noire ministre de l'agriculture, du commerce el des travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Est , pour l'exécution d'un chemin de fer d'embranchement de Bar-sur-Seine sur la ligne de Paris à Mulhouse,... | |
 | Commission départementale des monuments historiques du Pas-de-Calais - 1862 - 480 páginas
...Pans à Orléans ; le second, les articles 2, 10, 12 et 18 de la convention passée le même jour, entre le Ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et de Lyon à la Méditerranée. K3. — 1857. Rapport sur la question de la transformation... | |
 | Commission départementale des monuments historiques du Pas-de-Calais - 1862 - 490 páginas
...Paris à Orléans ; le second, les articles 2, 10, 12 et 18 de la convention passée le même jour, entre le Ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et de Lyon à la Méditerranée. S3. — 1857. Rapport sur la question de la transformation... | |
 | 1864 - 774 páginas
...tous les efforts devaient être dirigés vers ce but. Adoption de l'article 7. Article 8 relatif à la convention passée entre le Ministre des travaux publics et la Compagnie des chemins du Midi. Adoption après quelques observations échangées entre M. RoulleauDugage et M. de Franqueville,... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - 1864 - 738 páginas
...compagnie, un prêt do trois millions aux intérêts 45p. 100 (L. 9-21 août 1817, DP 47. 5. W7). — Approbation d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et la compagnie ponr la réalisation de ce prêt (ord. 1 1 29 se|>t. 1847). — La durée de la concession est portée... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - 1864 - 674 páginas
...un prêt de trois millions aux intérêts à 5 p. 100 (L. 9-21 août 1847, lt. P. 47. 5. 167). — Approbation d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et la compagnie pour la réalisation de c« prêt (ord. 11 29 sept, is, 7;. — La durée de la concession est portée... | |
 | 1867 - 944 páginas
...... Contravention de grande voirie; plantations. — (laroulle.) Loi approbative des articles d'un« convention passée entre le ministre des travaux publics et la compagnie des 2413 2414 1001 1002 4 juillet Convention entre 1« mmi.-tie des travaux publics et la DATES î.108... | |
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Beni-Mancour; 2' l'approbation d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de 1er de l'Est-Algérien, présenté, au nom de M. 
