Revue politique et parlementaire, Volumen105,Temas1024-1027Marcel Fournier, Fernand Faure (i.e. André Bertrand Pierre Fernand) A. Colin., 2003 |
Dentro del libro
Resultados 1-3 de 28
Página 115
... Rapporteur à l'Assemblée nationale M. Richard Dell'Agnola (UMP, Val-de-Marne) Rapporteur au Sénat M. Lucien Lanier(UMP, Val-de-Marne) Adoption en première lecture par l' Assemblée nationale le 20 mars 2003 (pour mémoire! Adoption en ...
... Rapporteur à l'Assemblée nationale M. Richard Dell'Agnola (UMP, Val-de-Marne) Rapporteur au Sénat M. Lucien Lanier(UMP, Val-de-Marne) Adoption en première lecture par l' Assemblée nationale le 20 mars 2003 (pour mémoire! Adoption en ...
Página 72
... rapporteurs sur ce sujet. Ladislas PONIATOWSKI Sénateur de l'Eure Rapporteur au Sénat de la loi de transposition de la directive « gaz » Henri REVOL Sénateur de la Côte d'Or Rapporteur au Sénat de la loi de transposition de la directive ...
... rapporteurs sur ce sujet. Ladislas PONIATOWSKI Sénateur de l'Eure Rapporteur au Sénat de la loi de transposition de la directive « gaz » Henri REVOL Sénateur de la Côte d'Or Rapporteur au Sénat de la loi de transposition de la directive ...
Página 161
... Rapporteur au Sénat, M. Robert Del Picchia [UMP, Français établis hors de France). Adoption définitive par le Sénat ... Rapporteur à l'Assemblée nationale, M. Jean-Luc Warsmann (UMP, Ardennes). Adoption en première lecture par l ...
... Rapporteur au Sénat, M. Robert Del Picchia [UMP, Français établis hors de France). Adoption définitive par le Sénat ... Rapporteur à l'Assemblée nationale, M. Jean-Luc Warsmann (UMP, Ardennes). Adoption en première lecture par l ...
Otras ediciones - Ver todas
Términos y frases comunes
Adoption en première américain André MERLIN Antoine Sfeir chef de l'Etat Christian de Boissieu clients collectivités Commission européenne communiste concurrence Conseil constitutionnel consommateurs Constitution contrôle coûts d'EDF débat Décès démocratie députés destitution développement directive économique énergétique entreprises Etats membres Etats-Unis euro Europe euros financement fonction Football François-Michel GONNOT gestion gestionnaires de réseaux gouvernement internationale Jacques Chirac Jean-Marie CHEVALIER Jean-Pierre Raffarin l'article l'Assemblée nationale l'énergie l'ouverture l'Union européenne législatives libéralisation locales marché de l'électricité Marie de CAZALS ment milliards d'euros millions d'euros mission mondial monopole niveau nucléaire organisation Parlement européen parlementaire pays péenne pénale Premier ministre première lecture président présidentielle procédure production projet de loi publique question Rapporteur réforme régime régulation relatif République réseau de transport responsabilité politique retraite Robert Hue Russie salariés scrutin régional secteur sécurité d'approvisionnement Sénat sera service public SNET sociale statut taux territoriales teurs tion tique vote