 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1875 - 788 páginas
...particulier du génie, est le même que celui attribué par le tableau n' 1 de la présente série aux officiers supérieurs du même grade dans les...de l'arme. Un règlement du ministre de la guerre déterminera, en raison du service, dont ils sont chargés, le nombre des chevaux à attribuer aux... | |
 | J.B. DUVERGIER & J. DUVERGIER - 1875 - 704 páginas
...l'élalmajor particulier du génie est le même quo celui attribué par le tableau n. 1 de la présenlo série aux officiers supérieurs du même grade dans les...de l'arme. Un règlement du ministre de la guerre déterminera, en raison du ser vice dont ils sont chargés, le nombre ici chevaux à attribuer aux... | |
 | Belgium. Ministère de la défence nationale - 1889 - 1426 páginas
...que celui attribué par le tablean n" ï de la présente série, aux officiers supérieurs du mémo grade dans les troupes de l'arme. Un règlement du Ministre de la guerre déterminera, en raison du service dont ils sont chargés, le nombre des chevaux à attribuer aux capitainei.... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1893 - 748 páginas
...sont compris les officiers en retraite qui peuvent être affectés à un certain nombre d'emplois. Un règlement du ministre de la guerre détermine,...raison du service dont ils sont chargés, le nombre de chevaux à attribuer aux officiers de l'état-major particulier de l'artillerie. TABLEAU N°6.—... | |
 | 1883 - 1072 páginas
...l'artillerie est le même que celui attribué par le labluau 11° 2 de la pré.-enti 1 série aux orticiers supérieurs du même grade dans les troupes de l'arme. Un règlement du ministre dû la guerre déterminera, eu raison du Cervice dont ils sont charged, le numbre d<-s chuvaux à attribuer... | |
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Le nombre des chevaux à attribuer, en temps de paix, aux officiers supérieurs de l'état-major particulier du génie, est le même que celui attribué par le tableau n' 1 de la présente série aux officiers supérieurs du même grade dans les troupes... 