 | 1844 - 652 páginas
...ET FAITS DIVERS. INTÉHIF.UK. PARIS, 29 juillet. — Samedi s'est terminée à la chambre des pairs la discussion du projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Strasbourg. La chambre, après avoir successivement écarté deux amendeniens, l'un de M.... | |
 | 1846 - 784 páginas
...noire. La chambre adopte la proposition à la majorité de 240 voix contre £6. L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif au chemin de fer de Bordeaux à Celte, et à l'embranchement de Castres sur ce chemin. H. OAUTUIE* ni; RUMILLY dit que... | |
 | E. Pascallet - 1844 - 520 páginas
...Ce double caractère se remarque dans le discours prononcé par l'honorable député de l'Ardèche, dans la discussion du projet de loi relatif au chemin de fer d'Alais à Beaucaire. Voici les premières paroles de ce document : H i-• 28 BEVUE GÉNÉRALE BIOGRAPHIQUE.... | |
 | France. Chambre des députés - 1847 - 966 páginas
...conforme : Le Ministre des travaux pvbticx, H. JA.YR. APPENDICE. EITRA1T DU RAPPORT DE MJ DUFAURE, Sur le projet de loi relatif au chemin de fer de Lyon à Avignon, pages 63 à 69. (24 mai 1845.) Dépenses. SECTION du chemin. Eiomprlations et Indemnités accessulres.... | |
 | 1847 - 824 páginas
...aux chemins de ferl° d< Paris à Lyon; 2° de Monlereau à Troves; 5° de Versailles à Chartres. L" projet de loi relatif au chemin de fer de Lyon à Avignon, vote article рл article, est rejeté au scrutin par 67 boules noires contre 02 boules blanches. Ce... | |
 | France. Chambre des députés - 1847 - 1114 páginas
...à l'ordre du jour de projets de lois concernant des chemins de fer (M., p. aoga). — Prend pari à la discussion du projet de loi relatif au chemin de fer de Paris h Lyon (M., p. ai37). — Obtient un congé (P., t. i3, p. 91; M., p. ai5g). RODIF.R (M.), Commissaire... | |
 | 1848 - 852 páginas
...relatif aux étrangers réfugiés en France. Projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Lyon. Projet de loi relatif au chemin de fer de Lyon à Avignon. Projet de loi relatif au chemin de fer de Versailles à Chartres. Projet de loi relatif aux embranchements... | |
 | France assemblée nat - 1849 - 838 páginas
...conséquent, le projet demeure renvoyé à la commission du budget, aux termes de l'art. 24 du règlement. DISCUSSION DU PROJET DE LOI RELATIF AU CHEMIN DE FER DE LYON. IK CITOYEN PRÉSIDENT. L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à une demande... | |
 | 1850 - 666 páginas
...la nomination d'un vice-président. Après la fermeture du scrutin, on passe à la discussion sur le projet de loi relatif au chemin de fer de Lyon à Avignon. Voici le projet tel qu'il avait été présenté par le gouvernement : « Article unique. Le ministre... | |
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DE FER [ Dans la discussion du projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Strasbourg, le 2 juillet 1844, M. 
