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" A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents;— 3° A l'existence des sources et cours d'eau; — 4°... "
Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ... - Página 405
por France - 1859
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Bulletin des lois de la République française, Volumen14,Temas708-758

France - 1860 - 1460 páginas
...conservation est reconnue nécessaire , i " Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes.; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3? A. l'çxistence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les...
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Annales forestières, Volumen16

1857 - 358 páginas
...reconnue nécessaire : « 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; « 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; « 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; « 4° A la protection des dunes et des côtes contre les...
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Annales forestières et métallurgiques, Volúmenes16-17

1857 - 732 páginas
...conservation est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3° A l'existence des sources et cours d'eau; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions...
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ...

François Lélut - 1857 - 96 páginas
...sera reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; • 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions...
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LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT

J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 páginas
...discussion de cette commission, il a rencontré de l'opposition dans le ministère des finances et à la direction générale des forêts ; enfin, définitivement...torrents ; • 3" L'existence des sources et cours d'eau ; « Л" La protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des...
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Recueil de l'Académie de législation de Toulouse, Volumen9;Volumen30

1860 - 600 páginas
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Les codes de la législation forestière comprenant le code forestier, l ...

Charles Jacquot - 1861 - 276 páginas
...reconnue nécessaire : « 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; « 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; « 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; « 4° A la protection des dunes et des côtes contre les...
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique, Volumen41

A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Armand Fouquier, Hippolyte Desprez - 1862 - 1004 páginas
...serait reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3° A l'existence des sources et cours d'eau; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions...
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique, Volumen41

A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Armand Fouquier, Hippolyte Desprez - 1862 - 1010 páginas
...serait reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres surles montagnes ou sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3" A l'existence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions...
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Études sur l'économie forestière

Jules Clavé - 1862 - 394 páginas
...conservation est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3° A l'existence des sources et cours d'eau; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions...
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