Revue de droit maritime comparé, Volumen37Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1938 |
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... Chenal étroit . Règle de tribord . Un abordage se produisit le 21 novembre 1936 vers 9 h . 20 du soir dans l'Escaut dans les conditions suivantes : Le Cranford , un vapeur américain , était en voyage de Gand à Anvers , re- montant l ...
... Chenal étroit . Règle de tribord . Un abordage se produisit le 21 novembre 1936 vers 9 h . 20 du soir dans l'Escaut dans les conditions suivantes : Le Cranford , un vapeur américain , était en voyage de Gand à Anvers , re- montant l ...
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... chenal et lui faisant grief de n'avoir pas pris les mesures raisonnables pour débarrasser le chenal des obs- tacles qui l'encombraient . A ces prétentions le Conservaney Board répondait en admettant qu'en fait un plan du chenal était ...
... chenal et lui faisant grief de n'avoir pas pris les mesures raisonnables pour débarrasser le chenal des obs- tacles qui l'encombraient . A ces prétentions le Conservaney Board répondait en admettant qu'en fait un plan du chenal était ...
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... chenal , en longeant la rive de Jersey , à sa gauche . A ce moment , le remorqueur Socony no 19 , avec deux chalands , apparut , paraissant se diriger vers l'ouest ; l'allège donna , dès qu'il l'aperçut , un signal de deux coups , pour ...
... chenal , en longeant la rive de Jersey , à sa gauche . A ce moment , le remorqueur Socony no 19 , avec deux chalands , apparut , paraissant se diriger vers l'ouest ; l'allège donna , dès qu'il l'aperçut , un signal de deux coups , pour ...
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1937 American Maritime 1er septembre 1er septembre 1934 Abordage Affrètement affréteurs alinéa Amirauté août armateurs arrêt articles Attendu avaries avril bâbord bateau bord Bruxelles Caisse capitaine cargaison cassation chaland chargement chargeur charte-partie chenal Circuit clause Code de commerce collision Company compétence connaissement conséquence Convention Cour d'Appel Cour de District d'Anvers d'assurance d'avaries décembre déchargement décision décret décret-loi dispositions dommages douane effectué février fret Geldermalsen Hambourg hanséatique Haute-Cour de Justice hypothèques ibid indemnité international janvier jauge brute Journ jugement juillet juin jurisprudence l'abordage l'affréteur l'armateur l'arrêt l'article l'équipage l'hypothèque LEOPOLD DOR List Law Reports Lloyd's List Lloyd's List Law marchandises marine marchande mars ment ministre Moniteur belge moteur navigation navire à voiles navires à passagers novembre octobre paiement pêche pont port prescription prévues règlement remorqueur responsabilité résulte Ripert sauvetage septembre 1937 Stork tion tonneaux transport transporteur Trib tribord Tribunal Tribunal de commerce vapeur vendeur ventes maritimes