Annuaire de la Société des Nations, Volumen1930

Portada
Georges Ottlik
Payot, 1930

Contenido

Le Pacte
41
Le Secrétariat
50
La Charte de lOrganisation internationale du Travail
59
Cour permanente de Justice internationale Juges et fonctionnaires 248
65
LES ORGANES
77
LES ORGANISMES AUXILIAIRES
130
Les Commissions permanentes consultatives
149
Les Commissions temporaires consultatives
159
Abaissement des tarifs douaniers sur les films éducatifs
380
Liste des sessions de la Commission consultative et technique
381
des côtes
382
Navigation intérieure 333
383
Concurrence entre voies ferrées et voies deau
384
Circulation routière
385
Unification des statistiques de transports
386
Communications indépendantes de la Société des Nations en temps de crise
387

Cour permanente de Justice internationale
168
Organisation internationale du Travail
176
Institut international dorganisation scientifique du Travail
187
Institut international du Cinématographe éducatif
193
DÉLÉGUÉS REPRÉSENTANTS JUGES ET FONCTIONNAIRES
197
Le Conseil Représentants LVILIXe Sessions
207
LES ORGANISMES AUXILIAIRES
215
Les Commissions permanentes consultatives
232
Les Commissions temporaires consultatives
238
Les Organisations administratives ou exécutives
244
B Conseil dadministration Présidents et membres en 1930
261
Institut international dorganisation scientifique du Travail
268
A Les Etats membres
297
B Désarmement
315
Questions juridiques et constitutionnelles
321
G Activité administrative en vertu du Traité de Versailles
352
7 Pouvoir dachat de lor
360
Problème du charbon
368
Problème du sucre
371
Question de la contrebande en général et celle de lalcool en particulier
372
Protectionnisme indirect
373
Question de lagriculture
377
Problèmes divers
379
Aviation civile
388
Evénements graves de caractère général affectant les voies de communication
389
Association internationale de sauvetage
390
Liste des sessions du Comité dhygiène
393
a Collaboration avec le Gouvernement chinois
394
b Collaboration avec le Gouvernement bolivien
395
Coordination des recherches scientifiques
396
b Paludisme
397
Activité sociale et humanitaire
398
K Coopération intellectuelle
411
Propriété intellectuelle Droits intellectuels
417
Cour permanente de Justice internationale
424
Le Conseil
431
LES INSTITUTIONS SPÉCIALES
452
LES ÉTATS MEMBRES au 1er juillet 1930
459
VILLE LIBRE OU TERRITOIRES LIÉS A LA SOCIÉTÉ DES NATIONS
487
REPRÉSENTATIONS DE CARACTÈRE DIPLOMATIQUE
499
333
549
79
561
Compétences
651
La Presse et la Société des Nations
691
Changements intervenus depuis le 1er juillet 1930
703
Derechos de autor

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