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" Lorsque, sur la demande des expéditeurs, les transports auront lieu à la vitesse des trains de voyageurs, les prix ci-dessus seront doublés. Dans ce cas , deux personnes pourront , sans supplément de prix , voyager dans les voitures à une banquette... "
Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français - Página 554
por France - 1877
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Bulletin des lois de la République française, Volumen42

France - 1891 - 1220 páginas
...fonds et à deux banquette! duis l'intérieur, omnibus, diligences, etc Lorsque, sur la demande de» expéditeurs, les transports auront lieu à la vitesse...dans les voitures à une banquette, et trois dans les voilures a deux banquettes, omnibus, diligences, etc. ; les voyageurs excédant ee nombre payeront...
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Bulletin des lois de la République française, Volumen11

France - 1876 - 1548 páginas
...à quatre roues, à deux fonds et à deux banquettes dans l'intérieur, omnibus , diligences , fie r et ses dépendances. La cote en sera calculée,...conformément à la loi du a5 avril i8o3. Les bâtiments c;is, deux personnes pourront, sans supplément de prix, voyager dans les voitures à une banquette,...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., Tema 33,Parte2

1863 - 886 páginas
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et ..., Tema 38,Parte2,Volumen1

1868 - 790 páginas
...fonds et à deux ban0 14 0.32 I.orsque, sur la demande des expéditeurs, les transports auront lieu a la vitesse des trains de voyageurs , les prix ci-dessus...sans supplément de prix, voyager dans les voitures a une banquette, et trois dans les voitures à deux banquettes, omnibus, diligences, etc. Les voyageurs...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., Tema 37,Parte2

1867 - 600 páginas
...l'intérieur, omnibus, diligences, etc. Lorsque, sur la demande des expédi0.,8 0.,4 0.32 0.,8 0.,4 0.32 teurs, les transports auront lieu à la vitesse des trains...cidessus seront doublés. Dans ce cas, deux personnes pourronl, sans supplément de prix, voyager dans les voitures à une banquette, et trois dans les voitures...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., Tema 32,Parte2

1862 - 826 páginas
...une seule 1.35 o.VO 2.2$ Voilures à quatre loues, à deux Tonds et à deux banquettes 0.15 0.10 0.25 Lorsque, sur la demande des expéditeurs, les transports...des trains de voyageurs, les prix ci-dessus seront doubles. li:1n^ ce cas, deux personnes pourront, sans supplément de prix , voyager dans les voitures...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., Tema 35,Parte2

1865 - 888 páginas
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1863 - 968 páginas
...l'intérieur, omnibus, diligences, etc (Lorsque , sur la demande des expéditeurs, les transports auront lien k la vitesse des trains de voyageurs , les prix cidessus...seront doublés. Dans ce cas, deux personnes pourront, cans .supplément de prix, voyager dans les voitures ft âne banquette, et trois, dam les voitures...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1834 - 634 páginas
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Procés-verbaux de la chambre des députés, Parte9

France. Chambre des députés - 1845 - 700 páginas
...la v,*w ' vitesse des voyageurs. Dans ce cas , deux personnes pourront , sans supplément de tarif, voyager dans les voitures à une banquette et trois dans les voitures à deux banquettes. Les voyageurs excédant ce nombre paieront le prix drs places de f deuxième classe.) Les marchandises...
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