Revue politique et parlementaire: questions politiques, sociales et législatives, Temas736-740Marcel Fournier, Fernand Faure (i.e. André Bertrand Pierre Fernand) A. Colin., 1963 |
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... réaliser un bien meuble ou une chose incorporelle , selon des plans fournis par le client . ( 3 ) Le présent Chapitre s'applique avec les adaptations appropriées aux contrats en vertu desquels le constructeur doit réaliser un édifice ou ...
... réaliser un bien meuble ou une chose incorporelle , selon des plans fournis par le client . ( 3 ) Le présent Chapitre s'applique avec les adaptations appropriées aux contrats en vertu desquels le constructeur doit réaliser un édifice ou ...
Página 174
... réaliser C " , alors tous les A en toute situation B doivent réaliser C. On voit que c'est une méta - norme , une norme ordonnant l'obéissance à la norme " de premier dégré ” . Il faut rappeler que la situation B peut contenir la ...
... réaliser C " , alors tous les A en toute situation B doivent réaliser C. On voit que c'est une méta - norme , une norme ordonnant l'obéissance à la norme " de premier dégré ” . Il faut rappeler que la situation B peut contenir la ...
Página 603
... réaliser l'espoir que vous nous aviez donné dans votre lettre . En réalité nous payons le double pour cela . 1 Je crains qu'en ce moment on ne puisse réaliser vos consignations sans perte . 2 J'ai fait tout mon possible pour les écouler ...
... réaliser l'espoir que vous nous aviez donné dans votre lettre . En réalité nous payons le double pour cela . 1 Je crains qu'en ce moment on ne puisse réaliser vos consignations sans perte . 2 J'ai fait tout mon possible pour les écouler ...
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