Annales des mines et des carburants

10 juin 14 décembre ADMINISTRATIVE Annales des Mines arrêté articles assurer avant avril chargé de l'environnement circuit primaire cœur combustible comité commune compte compte tenu conditions Conformément conseil contrôle d'Etat d'exploitation de mines date décembre délai demande département désignés devra devront directeur dispositions dossier durée effectuée Electricité exploitation finances fixées fonctionnement installations nucléaires institué janvier Journal officiel juillet juin l'agence l'arrêt l'article l'enceinte l'installation l'objet limiter matières membres ment mesures minières ministre chargé ministre de l'économie ministre de l'industrie mise modifications modifié nationale normale nucléaires de base octobre particulier permettre permis permis d'exploitation portant pouvant précisant Premier ministre présent décret président pression prévues prises produits prolongée protection publié publique puissance qualité radioactifs rapport réacteur réalisation recherche récupération refroidissement Réglementation règles générales d'exploitation rejet relatif représentants respect santé sera service service central Société stockage substances suffisantes suit sûreté surveillance susvisé systèmes Texte tion Titre tranches Transport travaux validité