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Bertrand de Jouvenel déplore alors que , n'embrassant que les transactions à titre onéreux , la Comptabilité Nationale ne fasse pas figurer « les Nuisances » comme flux négatif , comme « prélèvements sur la Nature » .
Bertrand de Jouvenel déplore alors que , n'embrassant que les transactions à titre onéreux , la Comptabilité Nationale ne fasse pas figurer « les Nuisances » comme flux négatif , comme « prélèvements sur la Nature » .
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A titre d'exemple , conformément à la jurisprudence du Conseil d'État , l'administration est en droit d'exiger l'impôt ... des titres et la courte durée de leur conservation dépassent le cadre de la simple gestion d'un portefeuille .
A titre d'exemple , conformément à la jurisprudence du Conseil d'État , l'administration est en droit d'exiger l'impôt ... des titres et la courte durée de leur conservation dépassent le cadre de la simple gestion d'un portefeuille .
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Long et vif débat sur le titre Il concernant la création et l'organisation de la nouvelle profession d'avocat , la suppression des offices d'avoués près les tribunaux d'instance et l'indemnisation - adopté avec de nombreu . ses ...
Long et vif débat sur le titre Il concernant la création et l'organisation de la nouvelle profession d'avocat , la suppression des offices d'avoués près les tribunaux d'instance et l'indemnisation - adopté avec de nombreu . ses ...
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Commerce mondial et système monétaire | 43 |
Communes Fusion et regroupement des | 13 |
Conférence La de sécurité européenne | 33 |
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Términos y frases comunes
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