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...ffoKVtrnantt ttf les agents, i volume. M. CHEYSSON lit le rapport ci-annexé sur une élude de M. Pascaud , le contrat de travail au point de vue économique...juridique et futilité de sa réglementation législative. M. DES CILLEULS donne lecture des rapporta ci -joints sur les ouvrages suivants : a. La recette des...

...GÉNÉRALE DU DROIT, DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE Septembre-octobre 190I. — H. Pascaud : Le contrat de travail au point de vue économique et juridique et l'utilité de sa réglementation législative. — J. Valéry : Influence de la guerre sur les assurances...

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...chrétienne, depuis les origines jusqu'à l'invasion arabe. Paris, 1901, 2 vol. in-8°. PASCAUD (H.). — Le contrat de travail au point de vue économique et juridique et l'utilité de sa réglementation législative. Paris, 1902, i vol. in-8°. — Le sacrifice de la propriété...

...l'offre et de la demande. 92. — M. PASCAUD a lu au Congrès des sociétés savantes une étude sur Le contrat de travail au. point de vue économique et juridique et l'utilité de sa réglementation législative. Cette étude est en cours de publication dans la Rev....

...parlementaire p;ir Félix MOKEAU, professeur a la Faculté de droit d'Aix, in-8", écu. 5 fr., net 4 fr. 50 Le contrat de travail au point de vue économique et juridique et l'utilité de sa réglementation législative, par II. PASCAUD, conseiller à la Cour d'Appel de Chambéry,...

...Uureau; Alcan. — 6 fr. Les modes de rémunération du travail, par D. Schloss; Giani. — 7 fr. 50. Le contrat de travail au point de vue économique et juridique, et l'utilité de sa réglementation administrative, par l'ascaud: Funtemoiny. — J fr. 50. Voir OtvKiEiis....

...Moissenet, Étude sur les contrats collectifs en matière de conditions du travail, 1903. — Pasraud, Le contrat de travail au point de vue économique et juridique et l'utilité de sa réglementation législative, 1902. — Plytas, L'organisation ouvrière et le contrat...

...Faculté de droit de l'Université de Dijon (in-8°, Paris, A ChevalierMarescq et O, 1902). Le second, Le contrat de travail au point de vue économique et juridique et l'utilité de ta réglementation législative, par MH Pascaud, conseiller à la Cour d'appel de Charnbéry...