Revue politique et parlementaire, Volumen80;Volúmenes872-877Marcel Fournier, Fernand Faure (i.e. André Bertrand Pierre Fernand) A. Colin, 1978 |
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... cadre de la R. P. intégrale , procédé du plus fort reste ou de la plus forte moyenne dans le cadre de la R. P. approchée . Cette utilisation des restes non seulement permet de considérer tous les votes , mais autorise en outre la ...
... cadre de la R. P. intégrale , procédé du plus fort reste ou de la plus forte moyenne dans le cadre de la R. P. approchée . Cette utilisation des restes non seulement permet de considérer tous les votes , mais autorise en outre la ...
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... cadre pour son remodelage et à la région un des moyens de son autonomie . L'adaptation de l'assurance aux impératifs économiques et aux besoins sociaux , constitue le problème clé . Ce sujet est trop vaste pour être développé dans le cadre ...
... cadre pour son remodelage et à la région un des moyens de son autonomie . L'adaptation de l'assurance aux impératifs économiques et aux besoins sociaux , constitue le problème clé . Ce sujet est trop vaste pour être développé dans le cadre ...
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... cadre relative à la place et au devenir de l'enfant dans la famille et dans la société . ⚫ M. René Feit , député ( UDF ) du Jura , a déposé deux propositions de loi intéressant le monde agricole : - Création d'un institut de ...
... cadre relative à la place et au devenir de l'enfant dans la famille et dans la société . ⚫ M. René Feit , député ( UDF ) du Jura , a déposé deux propositions de loi intéressant le monde agricole : - Création d'un institut de ...
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