...réservés. (Versailles, 19 Juin i875.) ERBATPM. Bulletin des lois n" 257, contenant la loi du i3 mars 1875, a loi, et elle donne son avis au préfet sur toutes les questions qu'il lui soum l'armée territoriale : Page 6i3, vingt-deuxième ligne, au lieu de : sections de secrétaires d'état-major...

...Moniteur de la bijouterie el de Fhorlogerie s, te, rue de Grammont. 50 c. •Loi du 24 juillet 1909 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, en ce qui concerne l'artillerie. Suivie de l'Instruction du 26 août 1909 pour...

...(promulgation 11 février); une loi sur les exclus de l'année IpromulgatioD 2fi mars); une loi sur la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale .promulgation 11 avril). — La Cbambrr a voté, le 6 avril, une proposition...

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...et règlements ¡intérieurs, conprésente loi. trairesà la présente loi. TABLEAUX annexés à la loi relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale. ners e scpne. — aeau . ompos de Paris (deux bataillons a six compagnies j...

...concours nous imposerait. (Très bien! très bien! — Applaudissements.) Nr. 5447. FRANKREICH. — Loi relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale. L'Assemblée nationale a adopté la loi dont la teneur suit: Titre premier....

...d'honneur, »693 Livre (le) d'or des peuplée. 2POR Livre (le) du soldat. 3646 Loi du 13 mars I87J, relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale. 2976 Lois (les) Ecclésiastiques de l'Italie. 1670 Louis-Gabriel de Gomer. 1782...

...livraisons à 2 fr. LIBRAIRIE MILITAIRE DE J. DUMAINE 30, RUE ET PASSAGE DAUPHINE, 30 Loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale. (Extrait du JOURNAL MILITAIRE OFFICIEL, 1er semestre 1875, n" 14). Brochure...

...commission da budget. L'ordre du jour appelle la suite de la 3* délibération sur le projet de loi relatif à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale. La commission at-elle arrêté la nouvelle rédaction à donner à l'article...

...président. L'ordre du jour appelle la suite de la 2« délibération sur le projet de loi relatifà la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale. La parole est à M. le général Guillemaut. M. le général Guillemaut. Messieurs,...