Annales des falsifications et des fraudes: Recueil de travaux de chimie analytique, de législation et de jurisprudence internationales appliquées à l'expertise des marchandises ..., Volumen52,Temas601-6121956 |
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... 1er août 1905 et 2 juillet 1935 . Son ressort est fixé au département de la Savoie . VOLAILLES Arrêté du 7 Janvier 1959 ( 1 ) relatif à la production et commercialisation de la volaille de Bresse . Le Ministre de l'Agriculture , Arrête ...
... 1er août 1905 et 2 juillet 1935 . Son ressort est fixé au département de la Savoie . VOLAILLES Arrêté du 7 Janvier 1959 ( 1 ) relatif à la production et commercialisation de la volaille de Bresse . Le Ministre de l'Agriculture , Arrête ...
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... premier de la loi du 1er Août 1905. ( Arrêt de la Cour de Cassation , Chambre criminelle , du 15 Octobre 1957 ) . Le prélèvement d'échantillon et l'expertise contradictoire ne s'imposent pas au juge à peine de nullité lorsque la preuve ...
... premier de la loi du 1er Août 1905. ( Arrêt de la Cour de Cassation , Chambre criminelle , du 15 Octobre 1957 ) . Le prélèvement d'échantillon et l'expertise contradictoire ne s'imposent pas au juge à peine de nullité lorsque la preuve ...
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... 1er Août 1905 , réglemente l'emploi de la mention « tailleur » dans le commerce des vêtements masculins et permet de ... 1er de la loi du 1er Août 1905 ; Attendu que l'intention frauduleuse est un des éléments constitutifs du délit de ...
... 1er Août 1905 , réglemente l'emploi de la mention « tailleur » dans le commerce des vêtements masculins et permet de ... 1er de la loi du 1er Août 1905 ; Attendu que l'intention frauduleuse est un des éléments constitutifs du délit de ...
Contenido
Recueil des Avis du Conseil Supérieur dHygiène Publique de France | 336 |
PREFACE de M le Docteur AUJALEU Directeur Général | 339 |
CLASSEMENT ANALYTIQUE DES AVIS DU CONSEIL | 359 |
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Términos y frases comunes
1er Août acide additifs alimentaires alcools alginates aliments appellation d'origine contrôlée appellations contrôlées appellations d'origine Arrêté Avenue de Villars beurre blés blés tendres bouteille caséine Champagne Chem Chimie Analytique chimiques chromatographie colorants colorants alimentaires colorimétrique Comité conditions Conseil Supérieur d'Hygiène conservation consommation d'eau Dairy décret denrées alimentaires détermination Directeur dosage dosage colorimétrique dose échantillons de lait ès-Sciences essais Faculté de Pharmacie filtration filtre formol fromages gelée royale général huiles International irradiées JANSSENS KOHN-ABREST l'acide sorbique l'alcool l'analyse l'article l'expert l'expertise l'huile Laboratoire Central lactose lipides litre loi du 1er MASSY matière grasse matière sèche mélange méthode minérales ministre de l'agriculture modifications moûts national des appellations NAVELLIER obtenu Pharmacien PIEN potassium prélèvement présent Président procédés produits laitiers Professeur protéines quantité radiations réaction recherche Répression des Fraudes résultats saccharose Société des Experts-Chimistes sodium solution spectrophotométrie substances sucre sulfurique technique température teneur tion TOUBEAU TRUFFERT TRUHAUT utilisé vins