 | Commission départementale des monuments historiques du Pas-de-Calais - 1862 - 490 páginas
...Paris à Orléans ; le second, les articles 2, 10, 12 et 18 de la convention passée le même jour, entre le Ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et de Lyon à la Méditerranée. S3. — 1857. Rapport sur la question de la transformation... | |
 | Commission départementale des monuments historiques du Pas-de-Calais - 1862 - 480 páginas
...Pans à Orléans ; le second, les articles 2, 10, 12 et 18 de la convention passée le même jour, entre le Ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et de Lyon à la Méditerranée. K3. — 1857. Rapport sur la question de la transformation... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - 1864 - 674 páginas
...juin25 août 18u3; décr. 11 juin-25 août 1863, auquel sont annexés : 1° la convention passée par le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée; 2« le c.ïhiir des charges). — Détermination, en ce qui... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - 1864 - 738 páginas
...juin25 aofti IHtiô; décr. 11 juin-25 août 1863, auquel sont annexés : 1° la convention passée par le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée; S» le cahitr des charges). — Détermination. 'en ce qui... | |
 | J. B. DUVERGIER - 1870 - 582 páginas
...JUILLET = 4 АООТ 1870. —Décret impérial . qui approuve la convention passée, le 22 juillet 1870, entre le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer. de ta Vendée, pour la concussion du chemin de fer de Bressuire à la ligne de Tours à Bordeaux, près... | |
 | France. Sénat - 1870 - 560 páginas
...t. 7, p. 8H. 26. — Projet de loi relatif à l'approbation de l'article 2 d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de la Vendée. Transmission, 7 juin, t. 6, p. 377. — Exposé des motifs, ibid. — Texte du projet,... | |
 | J. B. DUVERGIER - 1871 - 410 páginas
...délais pour les effets de commerce, 16. Dec. Approbation de la convention passée, le 8 janvier 1871, entre le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer du Nord, 18. 10 février. — Dec. Nomination dans la Légion d'honneur,!!, n. 673 k 675. Die. qui... | |
 | France - 1871 - 406 páginas
...délais pour lei effets de commerce, 16. Dec. Approbation de la convention passée, le Sjanvier 1871, entre le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer du Nord, 18. 10 février. — Dec. Nom! nation dans la Légion d°uonneur,B. n. 673 a 675. Dec. qui... | |
 | J. B. Duverbgier - 1872 - 542 páginas
...précédent. ISjiNvnm— ai FévRHR 1879. — Loi qui approuve la convention passée, le 12 septembre 1871, entre le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de la Vendée, pour l'eiécutlon de la section du «hfmin de fer de Bressuire à la ligne de Tours.... | |
 | France - 1872 - 552 páginas
...la direction île Dour. 2. Est approuvée la convention provisoire passée, le 15 juin 1872, eniie le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer du Nord, ladite convention portant concession à cette compagnie des chemina de fer énoncés eu l'art,... | |
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D'un point situé entre Montmédy et Vélosnés à la frontière belge vers Virton. Art. 2. Est approuvée la convention provisoire passée le entre le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de l'Est, ladite convention ayanl pour... 
