Tables analytiques des Annales de la Chambre des députés, Parte2 |
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Términos y frases comunes
absence adopté Adresse amendement tendant autoriser le département ayant pour objet Budget de l'Exercice Bureau Caisse Chambre chemins de fer cice collègues Colonies commerce Commission Commission chargée communes Compagnie Conseil crédit crédits cussion dant déclaration de l'urgence demande département dépenses Député discussion de l'interpellation discussion du Budget discussion du projet Discussion générale dispositions diverses Commissions 1886 douanes écoles élection est validée entendu établir étrangères extraordinaire Finances fixation Gouvernement Guerre interpellation l'armée l'article l'État l'Instruction publique l'octroi loi ayant loi portant loi relatif loi tendant Marine Membre de diverses ment militaires Ministre missions modifié nombre nommé observations Obtient des congés ordre du jour ouvriers pensions personnel pétitions position Prend présenté de concert Président projet de loi propo proposition de loi prorogation qualité de Rapporteur question rapport rapport sommaire Règlement S'excuse Secrétaire Sénat service sion somme sujet suppression surtaxe tarif tendant à autoriser tion traitement travaux unique victimes
Pasajes populares
Página 260 - L'avant-dernier alinéa de l'article 13 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse...
Página 336 - D'un point situé entre Montmédy et Vélosnés à la frontière belge vers Virton. Art. 2. Est approuvée la convention provisoire passée le entre le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de l'Est, ladite convention ayanl pour objet : D'une part, de concéder à cette compagnie les chemins de fer énoncés en l'article 1...
Página 336 - Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de la LoireInférieure, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Nantes k Legé, par M.
Página 202 - D'un point situé entre Montmédy et Velosnes à la frontière belge, vers Virton. ART. 2. Est approuvée la convention provisoire passée le entre le Ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de 1 Est, ''" ladite convention ayant pour objet : D'une part, de concéder à cette compagnie les chemins de fer énoncés en l'article i...
Página 154 - DE LA COMMISSION DE SURVEILLANCE DES CAISSES D'AMORTISSEMENT ET DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS M. le président. J'ai reçu de M. le président de la commission de surveillance de la Caisse d'amortissement et de la Caisse des dépôts et consignations la lettre suivante : •• Paris, le 29 novembre 1888.
Página 416 - Loi, du 2 novembre 1892, sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels.
Página 397 - L'ordre du jour appelle la discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de MM.
Página 86 - L'ordre du jour appelle la 1'" délibération sur le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Chalonnes à la Possonnière.
Página 328 - Mayenne (1870-71), — membre du Conseil municipal de Paris et du Conseil général de la Seine, — député de la Seine (4 septembre 1881-1889).
Página 171 - J'ai reçu de M. César Duval, au nom de la commission des chemins de fer, un rapport sur le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de la HauteSavoie d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Veyrier à Monetier-Monex.