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" Seront considérées comme mines celles connues pour contenir en filons, en couches ou en amas, de l'or, de l'argent, du platine, du mercure, du plomb, du fer en filons ou couches, du cuivre, de l'étain, du zinc, de la calamine, du bismuth, du cobalt,... "
Annuaire de législation française - Página 149
1923
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Journal des mines, Volumen27

1810 - 544 páginas
...plomb , du fer en filons ou couches , du cuivre, de l'étain , du zinc , de la calamine , Jamirie, du bismuth, du cobalt, de l'arsenic, du manganèse,...terre ou de pierre , du bois fossile , des bitumes , de l'alun et des sulfates à base métallique. - :-i •• • 3. Les minières comprennent les...
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Bulletin des lois de la République française, Volumen12

France - 1810 - 846 páginas
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple ..., Volumen46

France - 1810 - 820 páginas
...l'exploitation de chacune d'elles , sous les trois qualifications de mines , minières et carrières. 2. Seront considérées comme mines celles connues...terre ou de pierre, du bois fossile, des bitumes, de l'alun et des sulfates à base métallique. 3. Les minières comprennent les minerais de fer dits...
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Annales forestières: faisant suite au Mémorial forestier, ou ..., Volumen3

1810 - 604 páginas
...l'exploitation de chacune d'elles, sous les trois qualifications de mines , minières et carrières. 2. Seront considérées comme mines celles connues...terre ou de pierre , du bois fossile, des bitumes, de l'alun et des sulfates à base métallique. 3. Les minières comprennent les minerais de fer dits...
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(1823. 606 p.)

Albert Fritot - 1823 - 624 páginas
...couches ou en amas , de l'or, de l'argent, du platine , du mercure, du plomb, du fer en filons ou en couches, du cuivre, de l'étain , du zinc , de la...terre ou de pierre ; du bois fossile, des bitumes, de l'alun et des sulfates à base métallique. Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvion...
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Science du publiciste, ou, Traité des principes élémentaires du ..., Volumen9

Albert Fritot - 1823 - 620 páginas
...couches ou en amas , de l'or, de l'argent, du platine , du mercure, du plomb, du fer en filons ou en couches, du cuivre, de l'étain , du zinc , de la...terre ou de pierre; du bois fossile , des bitumes , de l'alun et dés sulfates à base métallique. Les minières comprennent les minerais de fer dits...
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Petit manuel forestier, contenant l'analyse raisonnée, par ordre de matières ...

P.-Etienne Herbin de Halle - 1824 - 340 páginas
...zinc , de la calamine , du bismuth , du cobalt , de l'arsenic , du manganèse , de l'anti» moine , du molybdène , de la plombagine ou autres matières...terre ou de pierre , du bois fossile , des bitumes, de l'alun et dtft sulfates à base métallique. Les mines ne peuvent être exploitées qu'en Ter-,...
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code: ouvrage dans ..., Volumen3

Charles Bonaventure Marie Toullier - 1839 - 594 páginas
...calamine , du bismuth , du cobalt , de l'arsenic , du manganèse , de l'antimoine , du malybdène , de la plombagine ou autres matières métalliques...soufre , du charbon de terre ou de pierre , du bois fossille , des bitumes , de l'alun et des sulfates à base métallique (2). . • -, -...., Les minières...
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Cours de code civil, Volumen2

Claude Etienne Delvincourt - 1825 - 440 páginas
...filons, en couches , on en amas, de l'or, de l'argent, du platine, du mercure, du plomb, du cuivre, du zinc, de la calamine, du bismuth, du cobalt, de...métalliques, du soufre, du charbon de terre ou de pierrre , du bois fossile, des bitumes, de l'alun, des sulfates à base métallique, ainsi que du fer...
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Législation sur les mines et sur les expropriations pour cause d'utilité ...

Jean Guillaume baron Locré de Roissy - 1828 - 704 páginas
...de chacune d'elles, sous les trois qualifications de mines, minières et carrières. ART. ». tenir en filons , en couches ou en amas , de l'or, de l'argent...terre ou de pierre, du bois fossile , des bitumes, de l'alun et des sulfates à base métallique. ART. 3. Les minières comprennent les minerais de fer...
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