Revue internationale du droit maritime, Volumen22Chevalier-Marescq, 1906 |
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... aurait jamais eu lieu si ce navire avait bien été stoppé de 6 h . 28 à 6 h . 31 , c'est - à - dire pendant trois minutes , et s'il avait marché en arrière à toute vitesse pendant cinq minutes ; non seulement il aurait marché à toute ...
... aurait jamais eu lieu si ce navire avait bien été stoppé de 6 h . 28 à 6 h . 31 , c'est - à - dire pendant trois minutes , et s'il avait marché en arrière à toute vitesse pendant cinq minutes ; non seulement il aurait marché à toute ...
Página 170
... a fait , il aurait trouvé sur le seuil du chenal cinquante centimètres d'eau de plus et comme son arrière aurait calé moins d'eau il n'est pas impossible qu'il eût pu le franchir et venir s'échouer sur le rivage où il aurait peut - être ...
... a fait , il aurait trouvé sur le seuil du chenal cinquante centimètres d'eau de plus et comme son arrière aurait calé moins d'eau il n'est pas impossible qu'il eût pu le franchir et venir s'échouer sur le rivage où il aurait peut - être ...
Página 661
... aurait eu accord entre les deux capitaines pour que le navire remorqué restât toujours en la possession de son ... aurait pris fin . Aucun remorqueur de la compagnie demanderesse n'aurait agi ainsi , s'il avait sauvé un navire ; il ...
... aurait eu accord entre les deux capitaines pour que le navire remorqué restât toujours en la possession de son ... aurait pris fin . Aucun remorqueur de la compagnie demanderesse n'aurait agi ainsi , s'il avait sauvé un navire ; il ...
Contenido
Affrètement Laffréteur qui a choisi le capitaine estil res | 883 |
Assurances maritimes La garantie de la baraterie M | 892 |
Crédit maritime | 927 |
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Términos y frases comunes
19 avril Abordage Absence Action Affrètement affréteurs Anvers août Armateur articles Assurances maritimes assureurs AUTRAN avaries Avaries communes avocats avril bord capi capitaine cargaison Cassation cause chandises charge chargeur charte-partie civil Code de commerce Comp Compagnie Compétence condamne connaissement conséquence constatation contrat Cour d'appel Cour du district cours de route courtier d'assurance d'avaries débarquement décembre déchargement décision déclaration décret Défaut d'influence défendeur délai demande demandeur dépens destinataire dommages dommages-intérêts douane février Fortune de mer frais fret grève Havre ibid Inapplication indemnité Irresponsabilité janvier JUGEMENT Attendu juillet juin jurisprudence l'abordage l'affréteur l'armateur l'article l'avarie l'équipage livraison marchandises marine mars Marseille mateur ment motifs navigation navire novembre octobre paiement plaid police ponsabilité port Prés preuve propriétaire quasi-délit réceptionnaire réclamer règlement remorquage remorqueur responsabilité résulte Rouen sauvetage staries steamer stipulé surestaries Tables générales taine teur tion transport transporteur TRIBUNAL DE COMMERCE vapeur voilier XXII