 | 1863 - 392 páginas
...parties des bâtiments, qui puisse nuire par sa chute, et celle de rien jeter qui puisse blesser ou endommager les passants, ou causer des exhalaisons nuisibles; 2° le soin de réprimer » Enfin et J. cr. Jiiix 1863. M successivement, selon les temps et l'opinion dominante sur la division... | |
 | Elouin, Adolphe Trébuchet, Eugène Labat (archiviste).) - 1835 - 942 páginas
...autre partie des bâtiments qui puisse nuire par sa chute, et celle de rien jeter qui puisse blesser ou endommager les passants ou causer des exhalaisons nuisibles. — 2° Le soin de réprimer et de punir les délits contre la tranquillité publique, tels que les rixes et disputes accompagnées... | |
 | Auguste-François Teulet, Urbain Loiseau - 1840 - 874 páginas
...partie des bâtiments , qui puisse nuire par sa chute, et celle de rien jeter qui puisse blesser ou endommager les passants, ou causer des exhalaisons nuisibles ; 2° Le soin de réprimer et de punir les délits contre la tranquillité publique, tels que les rixes et disputes accompagnées... | |
 | Henri Joseph Gisquet - 1840 - 1136 páginas
...nettoiement, l'illumination, l'enlèvement des encombremens; la démolition, la réparation des bâtimens menaçant ruine; l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou aux autres parties des bâtimens qui puisse nuire par sa chute, et celle de rien jeter qui puisse blesser ou endommager les... | |
 | Henri Joseph Gisquet - 1840 - 560 páginas
...nettoiement, l'illumination, l'enlèvement des encombremens ; la démolition, la réparation des bâtimens menaçant ruine; l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou aux autres parties des bâtimens qui puisse nuire par sa chute, et celle de rien jeter qui puisse blesser ou endommager les... | |
 | Jean-Baptiste Bivort - 1840 - 428 páginas
...parties des bâtiments, qui puisse nuire par sa chute, et celle de rien jeter qui puisse blesser ou endommager les passants, ou causer des exhalaisons nuisibles. 2° Le soin de réprimer et de punir les délits contre la tranquillité publique , tels que les rixes et disputes accompagnées... | |
 | Firmin Julien Laferrière - 1841 - 718 páginas
...l'illumination, l'enlè« vement des encombremens , la démolition ou la répara« tion des bâtiments menacant ruine , l'interdiction de « rien exposer aux fenêtres ou aux autres parties des bâ« timens qui puisse nuire par sa chute, et celle de rien « jeter qui puisse blesser ou endommager... | |
 | M. A. Bruno - 1842 - 640 páginas
...parties des bâtiments qui puisse nuire par sa chute, et celle de rien jeter qui puisse blesser ou endommager les passants , ou causer des exhalaisons nuisibles; 2° Le soin de réprimer les délits contre la tranquillité publique, tels que les rixes et disputes accompagnées d'ameutement... | |
 | Firmin Julien Laferrière - 1846 - 736 páginas
...l'illumination, l'enlè<< veinent des encombremens , la démolition ou la répara(f tion des bâtiments menaçant ruine, l'interdiction de « rien exposer aux fenêtres ou aux autres parties des bâ« timens qui puisse nuire par sa chute, et celle de rien « jeter qui puisse blesser ou endommager... | |
 | Ferdinand Béchard - 1851 - 424 páginas
...parties des bâtiments qui puisse nuire par sa chute, et celle de rien jeter qui puisse blesser ou endommager les passants ou causer des exhalaisons nuisibles ; 2* le soin de réprimer ou punir les délits contre la tranquillité publique , tels que les rixes et disputes accompagnées... | |
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Tout ce qui intéresse la sûreté et la commodité du passage dans les rues, quais, places et voies publiques, ce qui comprend le nettoiement... 
