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...ensemble le conseil habituel et permanent de 1 évéque , qui ne pourra faire aucun acte de jurisdiction , en ce qui concerne le gouvernement du diocèse et...séminaire , qu'après en avoir délibéré avec eux. Pourra néanmoins l'évéque , dans le cours de ses visites , rendre seul telles ordonnances provisoires...

...episcopate, et former le conseil habituel et permanent de l'évêque; elle prononce que l'évêque ne pourra faire aucun acte de juridiction en ce qui concerne le gouvernement du diocèse, qu'après en avoir délibéré avec eux ; elle nomme vicaires, de plein droit, et sur leur seule demande,...

...vicaires desservit la paroisse épiscopat et forma le conseil habituel de l 'évêque , qui ne pouvait faire aucun acte de juridiction , en ce qui concerne le gouvernement du diocèse, qu'après en avoir délibéré avec eux. Les curés des paroisses réunies ù la cathédrale furent...

...le conseil habituel «t permanent de l'évéque , qui ne pourra faire aucun acte de juridiction, «n ce qui concerne le gouvernement du diocèse et du...séminaire, qu'après en avoir délibéré avec eux. Pourra néanmoins l'évéque , dans le cours de ses visites, rendre seul telles ordonnances provisoires...

...en défendant à (a) En 1789, le nombre des églises collégiales était de 481. l'évêque defaire aucun acte de juridiction, en ce qui concerne le gouvernement...séminaire, qu'après en avoir délibéré avec eux. Le concordat s'est contenté de déclarer que les évêques pourront ^voir un chapitre dans leur cathédrale,...

...1-i de reite constitution : « Les vicaires de l'église cathédrale , les vicaires supérieurs et directeurs du séminaire formeront ensemble le conseil...juridiction, en ce qui concerne le gouvernement du diócesi: et du séminaire, qu'après en avoir délibéré avec eux. l'ouïra néanmoins l'évêque,...

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...les vicaire-supérieur et vicaires-directeurs du séminaire formeront ensemble le conseil habitué et permanent de l'évêque, qui ne pourra faire aucun...séminaire, qu'après en avoir délibéré avec eux. Pourra néanmoins l'évêque, dans le cours de ses visites, rendre seul telles ordonnances provisoires...

...à propos de les charger. XIV- Les vicaires des églises cathédrales, les vicaires supérieurs et vicaires directeurs du séminaire, formeront ensemble...séminaire, qu'après en avoir délibéré avec eux. Pourra néanmoins l'évêque, dans le cours de ses visites, rendre seul telles ordonnances provisoires...