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« C'est tout le poème d'une race et d'un pays, une véritable épopée rustique écrite dans le style le plus vivant, le

Redacteur en chet: JACQUES BOULENGER,

RÉDACTION. - Les manuscrits doivent être adressés à M. le Rédacte en chef. Les manuscrits non insérés ne sont pas rendus. L'Obini ne publie que de l'inédit.

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Tours (Indre-et-Loire).

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INDE

Les débuts de la Société des Nations et son avenir

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conférence convoquée à Washington par le préat Harding, et qui se réunira, dit-on, le 11 ore prochain, jour anniversaire de l'armistice, ne ait aboutir à une entente durable au sujet du irmement, si elle ne complète pas d'abord l'œuvre traité de Paris. Après la grande guerre, rétablir la Dessé universelle, en équilibrant la vie des nations par droit restauré, c'était, et c'est malheureusement enpour une trop large part, la tâche primordiale. cette œuvre accomplie, si elle peut être menée en, à qui confiera-t-on le soin de la maintenir et la défendre ? Résoudre le problème c'est la diffité, mais c'est un effort inutile si la solution ne doit qu'un accord d'un instant guère plus durable que discours où on le proclamera. Qui donc veillera sur droit établi ? Qui l'interprétera? Qui provoquera le veloppement de ce droit qui doit demeurer vivant s'adapter sans cesse ? Qui le fera respecter par actions nécessaires, par la force? Cette tâche était qu'ici dévolue à la Société des nations, grand conseil as armée, grand tribunal sans gendarmes. Va-t-on créer une nouvelle association des nations, on la formule du président Harding? Ce ne serait, mble-t-il, à un mot près, que l'actuelle Société des ons reprise à la base et renouvelée. Cette Société vivante peut-elle ainsi être supprimée sans inconents, sans dangers même pour le monde afin de place à une sœur cadette qui l'ignorerait? C'est grave question. Le meilleur moyen d'y répondre

les

c'est d'examiner l'œuvre de l'aînée depuis sa venue au monde. Ici même M. Georges Girard a expliqué, il y a un an et demi, les principes de la Société des nations qui balbutiait, promettait et s'organisait.

Depuis lors le conseil de la Société des nations s'est réuni pour la première fois à Paris, le 16 janvier 1920; il vient de tenir, à Genève, sa 13° session. Du 15 novembre au 18 décembre, l'assemblée a délibéré pour la première fois. Elle va se réunir pour la seconde fois en septembre prochain. Les rapports du conseil avec l'assemblée ont été réglés : l'un assure la marche permanente de la Société, l'autre indique les solutions désirables, statute en principe et sanctionne les solutions définitivement étudiées avec l'aide du secrétariat général, par le conseil. L'assemblée comprend maintenant les représentants de 47 nations ayant droit au vote égal. Le secrétariat général avec ses quatre sections, ses conseils et les bureaux internationaux avec lesquels il collabore, est arrivé à s'organiser à peu près complè tement et a donné un travail intense et continu.

Voyons depuis un an et demi dans quel esprit la Société des nations s'est organisée, dans quel esprit elle a agi, quels services elle a rendus et quelle place elle a prise dans la vie universelle et notamment quels furent ses contacts avec les Etats-Unis d'Amérique.

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faire exclusivement l'objet de traités et de conventions directement conclus entre les Etats, en dehors de toute Assemblée internationale, tandis que l'observation de ces accords, les difficultés de leur interprétation et les manquements à leurs obligations, paraissaient à la plupart des nations pouvoir être jugés par un tribunal international ou par des arbitres choisis par les parties. Le principe du tribunal international est toujours accepté sans résistance de l'amour-propre et de l'indépendance nationale par tous les Etats que leur sentiment et leur respect du droit ont permis d'admettre dans la Société. Quelques hommes autorisés vont jusqu'à penser que l'existence d'un tribunal international serait suffisante pour assurer la vie de la Société des Nations et pour remplir sa destinée.

Dans cette opinion où une idée juste s'exagère afin de masquer une répugnance pour d'autres idées justes, on reconnaîtra les préjugés, les préventions qui retiennent encore nos amis des Etats-Unis d'Amérique loin de la Société des Nations.

Sans doute la Société des Nations tient à conserver la Cour permanente d'arbitrage de La Haye et à laisser à ses membres la faculté d'y avoir recours. Sans doute créer à côté de la Cour d'arbitrage, une Cour de justice internationale, véritable tribunal régulier, c'est élever, comme l'a dit M. Léon Bourgeois, le « pilier pilier fondamental » de la Société des Nations. Mais ce tribunal ne saurait subsister et fonctionner sans être entouré d'une part de toutes ces commissions et ces bureaux qui multiplieront les accords où sera formulé le droit international nouveau et d'autre part des organismes destinés à mettre en mouvement les sanctions morales, économiques et militaires. Comment des juge ments seraient-ils possibles s'ils n'étaient pas prononcés au nom d'un droit dûment établi au préalable et que signifieraient ces jugements s'ils ne pouvaient pas être suivis de sanctions efficaces? La Société des Nations ne peut exister que si elle est un être moral vivant parce qu'il est doté de tous les organes indispensables à la vie. Les Américains ne tarderont pas à la reconnaître, beaucoup d'entre eux le savent depuis long

temps.

En effet, en 1920, à La Haye, lorsqu'une commission de jurisconsultes désignés par la Société des Nations et reprenant l'œuvre inachevée de 1907 étudiait le projet de Cour de justice, un des hommes les plus éminents de la grande République, M. Elihu Root, déclarait en appréciant le projet à la préparation duquel il avait lui-même pris une part considérable : « C'est là une chose qui sera acceptée par le monde entier ». Il voyait dans la Cour internationale comme le pont que franchiraient les Etats-Unis, encore hésitants, pour entrer dans l'Association générale des Nations. En tout cas, il affirmait que les Etats-Unis feraient partie de l'organisation juridique qui existe en droit dès main

tenant.

Car on peut dire maintenant que la Cour de justice existe. Pour rendre définitif le projet présenté à l'Assemblée de Genève, la ratification de la majorité des Etats devait suffire et l'institution de la Cour devait dès lors être décidée en droit. Or en juillet 1921, quarante signatures de représentants ayant pleins pouvoirs ont été déjà apposées au bas du protocole. Les ratifications plus lentes ne peuvent tarder longtemps. Le Sénat français a récemment émis un vote favorable à l'unanimité. Et c'est sans doute avec un consentement unanime que la Cour de justice prendra corps et fonctionnera bientôt.

C'est là pour la Société des Nations une victoire morale de la plus haute importance, de la plus profonde signification.

Mais si le principe de la Cour de justice a été asse aisément admis, sa réalisation rencontrait les difficul tés les plus grandes. Sa composition d'abord. Le d faut capital de la Cour d'arbitrage de La Haye est l mode de désignation des arbitres. Ceux qui figurent su les listes offertes aux choix des parties y sont inscrit directement par leurs gouvernements respectifs et il peuvent encore sembler des magistrats nationaux. fallait donc trouver un procédé de nomination des ja ges, tel que les gouvernements y prissent encore un certaine part, mais tel aussi que ces juges fussent con sidérés par 40 Etats comme les plus qualifiés et le plus impartiaux du monde. C'est la commission de j ju ristes de La Haye qui, avec une ingéniosité remarqua ble, a conçu un système d'élection écartant si bien tout suspicion que la Société des Nations n'a pu mieux fair que de l'adopter. Chaque gouvernement dressera un liste de quatre personnes éligibles à la Cour, dont deux n'appartenant pas à la Nation de ce gouvernement Sur ces listes II juges et 4 suppléants, seront élus par le conseil et par l'Assemblée de la Société des Nations siégeant en même temps, mais séparément. Seuls de vront être nommés ceux qui auront obtenu la majonté des voix à la fois du conseil et de l'Assemblée Sil y a partage, un système assez complexe permet d'a surer un choix définitif qui, on le voit, sera dans to les cas assuré d'extraordinaires garanties. Ce syst si ingénieux a été particulièrement soutenu par Elihu Root représentant des Etats-Unis.

Quant à la compétence de la cour elle est déterm seulement par le pacte. Elle s'étend aux différe touchant à l'interprétation des traités, à tout point droit international, à toute rupture des engager internationaux, mais elle pourra connaître de tou différends que les parties préféreront lui

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Soume

Cependant elle n'est pas obligatoire. Après gues délibérations, le conseil et l'assemblée ont que le moment de créer l'arbitrage obligatoire ne encore venu et que l'objection des intérêts vitaux valable pour un certain temps au moins. Cepen grâce à un jurisconsulte brésilien, M. Fernande transaction des plus ingénieuses a prévalu. Les qui veulent rendre la compétence de la cour oblig entre eux ont été autorisés à signer un protocole plémentaire. Huit Etats ont signé aussitôt. Ce exemple donné et qui créera certainement un état prit favorable au développement progressif da cipe d'obligation.

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II

Si l'organisation juridique est le pivot de la So des nations, elle serait sans raison d'être, de même qu nous le verrons l'action politique serait sans effica si l'action organique ne faisait pas de la Société réalité vivante. Qui dit Société, ou si l'on préfère ? ciation, veut dire Union en vue de certains besoin certains intérêts matériels et moraux. En coordo le plus grand nombre des intérêts nationaux, ce qu presque toujours possible grâce à des concessions tables, on rendra ces intérêts moins aléatoires et précaires et on créera au-dessus d'eux, mais nulle en contradiction avec eux, un intérêt supérieur c se prolongeront en se stabilisant et en se solidar Ils ne formeront plus ainsi qu'un tout équilibré tisfaisant pour tous les intéressés. Qu'un gouvern d'ambition ou de violence tente alors de rompre 13 libre ainsi obtenu, il inquiétera, il lessera tous autres Etats associés qui prétendent maintenir les internationaux d'ordre moral, social, économiq financier qu'ils auront multipliés entre eux. Ceux

dresseront contre celui-là, ils resserreront leur union pour se défendre contre le trouble-fête. Et la Société les nations connaîtra cette sécurité relative d'abord, ais qui ira croissant et que connaissent déjà les Soétés humaines où l'individu atteinte à la liberté et la tranquillité, dans une organisation nationale de lus en plus juste, complète et rigoureuse.

C'est du reste l'individu lui-même qui se trouve dictement intéressé à certaines des mesures organiques jà prises par la Société des nations. Celle-ci s'est inporé, par exemple, le bureau international d'hygiène. lutte sanitaire internationale, la seule qui puisse être ficace, a été dirigée contre le typhus dont on a préE nu le réveil.

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Une conférence financière et économique, réunie en dobre 1920, à Bruxelles, sous la présidence de de Ador, loin de justifier les inquiétudes qu'elle inspià quelques-uns, a formulé, sans porter atteinte au t des gouvernements, de très judicieuses recomdations sur le problème des changes, sur l'organiton du crédit international, sur l'institution du «< créU de finition » qui donnerait un privilège au prix hat des matières premières sur le prix de vente des ts fabriqués. La réalisation de ces vœux de xelles reste confiée à un double comité économique inancier, qui deviendra un comité permanent.

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onnan autre problème, qui n'est qu'un problème de the organisation administrative internationale, a été et apprécié à sa juste importance. C'est celui du it. Comme l'a si nettement indiqué sir Herbert le directeur canadien du service financier de la té, en s'efforçant de simplifier, d'unifier les forinterestés des transports par les voies ferrées ou fluviaqui, traversant parfois les frontières de quatre, ou six Etats, sont soumises à des règlements ou lois contradictoires on évite des contestations, des sements, des représailles, qui ne peuvent qu'entrel'esprit de guerre. L'Assemblée de Genève a conun Congrès qui s'est tenu en mars à Barcelone décidé la constitution d'une commission consul

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E

CE QU'ON DIT

N même temps que le Conseil suprême se réunit la Conférence financière interalliée. Disonsle franchement: il semble que la France y joue un rôle de dupe. En effet, il se trouve que l'Angleterre va avoir une créance privilégiée sous prétexte que c'est elle qui a reçu le moins pour l'entretien des troupes dans les provinces rhénanes.

C'est là encore, comme partout, depuis la signature de la paix, la France qui a fait l'effort le plus considérable. Mais l'entretien dun soldat britannique revient, par suite du cours de la livre, beaucoup plus cher que celui d'un soldat français ou belge. Cela semble à première vue paradoxal, puisque tous vivent dans les mêmes conditions. Et M. Lloyd George avait proposé, à la Conférence de Hythe, que le coût de l'entretien des soldats fût unifié pour les militaires de toutes les nations alliées. La question n'avait pu être résolue à cette époque, l'Amérique n'ayant pas donné son assentiment. Mais depuis lors, la situation a changé. Aujourd'hui, les règlements de comptes permettent à l'Angleterre de réclamer un traitement de faveur. Aussi voit-on le cabinet britannique se refuser absolument à admettre ses propositions d'autrefois - que dis-je! à s'en souvenir...

Telle est la politique anglaise. Lorsqu'il s'agit de calculer la valeur des bateaux reçus par nos alliés, on admet des dépréciations considérables; mais lorsqu'il s'agit des mines de la Sarre que nous avons reçues, leur valeur doit être évaluée au maximum.

Quelle étrange figure faisons-nous donc dans les conseils internationaux?

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Ce n'est pas sans inquiétude que l'on attendait cette première séance de la Conférence. Quel serait, succédant à des notes diplomatiques au style un peu monté, le ton des discours ?

Il fut de la plus courtoise aménité. Et si M. Lloyd George parut montrer un peu d'humeur, ce fut seulement pendant le discours de l'« expert » britannique, sir Cecil Hurst. Il semblait le trouver trop long, et re

Onge et technique des communications et du transit. gardait, les yeux mi-clos, les dorures du plafond...

avril dernier on a procédé à l'élection de 12 Etats rgés de désigner les membres de cette commission, quatre grandes puissances, Empire britannique, nce, Italie et Japon devant être représentées de

Or un fait remarquable c'est que parmi les 12 puisaces élues figurent quatre de ces Républiques sudméricaines qui, à La Haye comme à la Société des Naons, ont été toujours les protagonistes les plus ardents cette entente universelle où elles savent bien qu'elles ouveront le maintien de leur liberté et la défense de urs droits.

Je ne puis que rappeler ici, tant les sujets étudiés par Société sont nombreux, d'autres améliorations eneprises par le conseil: la réglementation uniforme et mmode des passeports, le contrôle de la traite des anches et du trafic de l'opium, le rapatriement des risonniers de guerre et la contribution à l'aide aportée par la Croix-Rouge aux pays de l'Europe Cen

ale.

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Les derniers nuages se dissipèrent à l'heure du thé. Le thé de cinq heures est une des bases fondamentales des Conseils suprêmes. A Downing Street, il est simple et familial; au Quai d'Orsay il est plus solennel et plus abondant. Partout il est excellent.

avoir demandé une tasse de Ceylan, se ravisa et préOn remarqua que, lundi, le Premier anglais après

féra un doigt de Porto.

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